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Insertion - La progression du RSA s'est ralentie en 2010

Dans la dernière livraison de sa lettre "L'e-ssentiel", la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) livre les chiffres du revenu de solidarité active au 31 décembre 2010. A cette date, le RSA - toutes formes confondues - comptait 1,798 million d'allocataires. Soit une hausse de 6% ou 110.000 allocataires supplémentaires par rapport au 31 décembre 2009. Ce chiffre confirme et amplifie la décélération apparue au second semestre 2010 (voir notre article ci-contre du 13 décembre 2010). Entre septembre 2009 et septembre 2010, la hausse était encore de 9% sur un an. La Cnaf estime que "cette croissance moins dynamique est liée notamment à l'amélioration relative du marché de l'emploi en 2010" (avec la création nette d'environ 230.000 emplois). On peut aussi rappeler que la crainte de voir les chômeurs en fin de droits basculer massivement sur le RSA ne s'est finalement pas concrétisée, ce qui confirme la reprise de l'emploi amorcée l'an dernier (voir notre article ci-contre du 10 novembre 2010).

De forts écarts entre départements

Il est en revanche difficile de comparer la progression de 6% en 2010 avec celle enregistrée en 2009. Pour une raison simple : le RSA n'existe que depuis le 1er juillet 2009, date à laquelle il a succédé au RMI. Il comporte une composante nouvelle - le RSA activité - qui n'existait pas jusqu'alors. Si l'on s'en tient au seul RSA socle - le successeur direct du RMI - la décélération est encore plus nette : en un an, le nombre d'allocataires du RSA socle seul a progressé de 3% et celui des bénéficiaires combinant RSA socle et RSA activité de 12%, ce qui porte à 1,352 million le nombre de l'ensemble des allocataires du RSA socle (+5% en 2010). Pour sa part, le nombre des bénéficiaires du RSA activité seul a augmenté de 10% l'an dernier, pour atteindre 446.000 au 31 décembre 2010. La pente était encore de 27% à la fin du mois de septembre 2010, ce qui s'explique par le fait que le mois de référence (septembre 2009) était encore très proche de la date de mise en place du RSA activité, qui se trouvait alors en pleine phase de montée en charge.
L'étude de la Cnaf apporte d'autres informations intéressantes. Ainsi, elle confirme la forte mobilité des bénéficiaires, que soulignait déjà le dernier rapport du comité d'évaluation du RSA (voir notre article ci-contre du 11 janvier 2011). Ainsi, 2,48 millions de foyers ont perçu le RSA durant au moins un mois au cours de l'année 2010, alors que l'on ne comptait que 1,8 million d'allocataires au 31 décembre. La rotation la plus importante concerne les doubles bénéficiaires (socle et activité) et les allocataires du RSA activité seul. Cette dernière prestation a bénéficié à 915.000 personnes en 2010, pour seulement 446.000 allocataires au 31 décembre. Même pour le RSA socle seul, ce ratio est de 1,5.
Autre enseignement, plus inattendu : les forts contrastes géographiques dans la progression du RSA en 2010. Selon les départements, la progression observée va en effet de 0 à 12%. Certains départements - comme la Haute-Corse, les Hauts-de-Seine et la Haute-Loire - présentent des effectifs quasi stables. D'autres progressent modérément (moins de 4%). C'est le cas dans la plupart des départements du Nord-Pas-de-Calais, de la Franche-Comté et sur un arc de cercle allant de l'Aquitaine à Rhône-Alpes. A l'inverse, le nombre d'allocataires du RSA progresse de plus de 10% dans certains départements, comme la Lozère, la Charente, le Gers, la Loire, et le Loir-et-Cher. Cette forte hausse s'explique essentiellement par celle du RSA activité seul (financé par l'Etat), qui progresse de 20% dans ces départements, contre 10% au niveau national. En Ile-de-France, le contraste est également marqué entre Paris et la petite couronne, qui enregistrent une progression modérée, et les Yvelines, le Val-d'Oise et la Seine-et-Marne, confrontés à une forte hausse du nombre d'allocataires du RSA.