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Sport - La Conférence nationale du sport a été installée

David Douillet a installé ce lundi 16 janvier la Conférence nationale du sport. La veille, le JO publiait le décret portant création de cette nouvelle instance qui devait initialement s'appeler Assemblée du sport et a, depuis, changé d'envergure

David Douillet a installé ce lundi 16 janvier la Conférence nationale du sport. La veille, le Journal officiel publiait le décret n°2012-45 du 13 janvier 2012 portant création de cette nouvelle instance. Annoncée il y a presque un an jour pour jour par Chantal Jouanno, prédécesseur de David Douillet au ministère des Sports (lire notre article du 19 janvier 2011 ci-contre), la Conférence nationale du sport a depuis changé de nom - elle devait s'appeler Assemblée du sport - et surtout d'envergure. Initialement prévue pour accueillir 180 membres répartis en cinq collèges de 36 représentants (Etat, élus, monde économique, mouvement sportif et société civile), elle se compose finalement d'un aréopage de 32 membres où la société dite "civile" est absente et où les élus territoriaux sont beaucoup plus présents que les parlementaires. "Nous avons fait le choix [...] d’une structure plus resserrée et plus souple que celle prévue initialement. L’idée est que les principaux décideurs du sport puissent se parler et échanger librement. 31 [sic] membres me semblent être une dimension raisonnable pour que cela fonctionne et que chaque membre se sente suffisamment concerné", a commenté David Douillet lors de l'installation. "Le sport est l’affaire de tous. Il est l’affaire de l’Etat qui joue un rôle historique dans la politique sportive française. Il est bien évidement l’affaire du mouvement sportif. Il est aussi l’affaire des collectivités territoriales devenues des acteurs primordiaux des politiques sportives. D’ailleurs, nous développons de plus en plus les échanges et les partenariats pour mieux coordonner nos politiques. Je travaille étroitement avec l’AMF et l’Andes. Les collectivités sont associées au comité stratégique, au comité des grands équipements. C’est naturel au regard du rôle qu’elles jouent désormais en matière sportive", a-t-il ajouté.
Outre le ministre des Sports qui la préside, la Conférence nationale du sport comprend : sept représentants de l'Etat, nommés par le ministre des Sports ; un représentant français au Parlement européen ; un député ; un sénateur ; sept représentants du mouvement sportif, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; sept représentants des collectivités territoriales* : trois désignés par l'Association des maires de France (AMF), dont un en accord avec l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes), deux désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF) et deux désignés par l'Association des régions de France (ARF) ; et enfin sept représentants du monde économique, dont cinq désignés par le Mouvement des entreprises de France (Medef) et deux désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME). Ces membres sont nommés pour trois ans renouvelables, et pour chaque membre titulaire, il est nommé ou désigné un suppléant. Le ministre des Sports entend veiller à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein de l'instance.

Une dizaine de chantiers à mettre en route

Régie par le décret du 13 janvier 2012 et par le décret n°2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif, la Conférence nationale du sport a pour mission d'organiser la concertation entre l'Etat, les collectivités territoriales, le mouvement sportif et le monde économique pour favoriser la cohérence de leurs actions respectives dans le développement et la promotion du sport. Elle se réunit au moins une fois par trimestre, arrête chaque année un programme de travail et élabore un rapport annuel. "Les groupes de travail mis en place pendant la première phase de l’Assemblée du sport nous ont permis d’ouvrir un premier espace de dialogue et d’échange. Il en a résulté 313 préconisations [lire notre article du 30 juin 2011 ci-contre]. C’est une boîte à idées qui va nous servir à avancer concrètement", a précisé David Douillet. Une dizaine de chantiers devraient voir le jour. Un premier tour de table a déjà permis de mettre en avant la volonté de créer un compte satellite sur le sport et d'approfondir les questions liées à l'emploi et à la formation ainsi qu'au sport pour tous. La conférence démarre par ailleurs sur les chapeaux de roue : deux réunions sont d'ores et déjà prévues en février et en mars, soit à une fréquence beaucoup plus intense que celle prévue par le décret portant sa création.
La France ne comptait plus d'instance collégiale de réflexion autour des enjeux liés au sport depuis la fin des activités, en 2007, du Conseil national des activités physiques et sportives (Cnaps). Cette instance, créée en 2001, se composait d'une formation plénière de 104 membres répartis en huit collèges. Outre l'Etat, les élus locaux et les associations et entreprises intéressées par les activités physiques et sportives, étaient également représentés les organisations syndicales et patronales représentatives, ainsi que les éducateurs sportifs et enseignants, les groupements concernés par les sports de nature et des personnalités qualifiées.

 Jean Damien Lesay

* Pour l'AMF, ont été désignés Gilles Bourdouleix, maire de Cholet, Jean-Marie Darmian, maire de Créon (Gironde), et Jacques Thouroude, au titre de l'Andes ; pour l'ADF, Yves Ackermann, président du conseil général du Territoire de Belfort, et Etienne Wolf, vice-président du conseil général du Bas-Rhin ; pour l'ARF, Safia Otokoré, vice-présidente du conseil régional de Bourgogne, et Francis Parny, vice-président du conseil régional d'Ile-de-France.

Référence : décret n°2012-45 du 13 janvier 2012 portant création de la Conférence nationale du sport, publié au JO du 15 janvier 2012.