Sport - Courcouronnes expérimente le diagnostic territorial approfondi en matière sportive

Annoncés par la ministre des Sports en décembre 2010, les diagnostics territoriaux approfondis (DTA) ont connu mardi 24 mai une avancée significative. Chantal Jouanno a en effet signé à Courcouronnes (Essonne) une convention locale sur la réalisation d'un diagnostic expérimental de l'offre sportive, préfigurant ce que seront les DTA.
S'adressant à Stéphane Beaudet, maire de Courcouronnes, mais aussi à Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes), ainsi qu'à un représentant de l'Association des maires de France (AMF), Chantal Jouanno a d'abord rappelé la place des communes dans l'économie du sport : "Avec 9 milliards d'euros consacrés au sport chaque année, les communes sont, après les ménages, les premiers financeurs du sport. […] Les collectivités sont en charge de 80% des équipements sportifs. Avec 320.000 équipements, la France dispose d'un parc sportif de grande ampleur. Il s'agit cependant d'un parc vieillissant, la moitié de ses équipements ayant plus de 24 ans." La ministre a ensuite pointé "des inégalités territoriales devenues frappantes" en matière d'offre sportive (lire l'encadré ci-dessous) dont la correction appelle une "action concertée de l'Etat et des collectivités territoriales". Action dont les DTA vont précisément constituer un outil primordial.

Analyse croisée de l'offre et de la demande

Pour Chantal Jouanno, les DTA "reposent sur un partenariat qui exprime la rencontre entre les besoins de territoires et les enjeux de politique nationale. Ils dépendent bien évidemment de l'entière volonté des collectivités. L'Etat propose une méthodologie éprouvée qui a comme originalité de se fonder sur une analyse croisée de l'offre et de la demande. […] Nous devons comprendre les attentes et les pratiques des Français et faire évoluer en conséquence notre offre en équipements et en animations".
Pour la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) du Nord-Pas-de-Calais, qui a mis en ligne une présentation du DTA sur son site internet (voir lien ci-contre), il s'agit d' "une démarche d'analyse de l'offre et de la demande sportive locale, impulsée par la DRJSCS et proposée aux collectivités" dont "l'objectif est d'aider un territoire à la prise de décision à travers une méthode concertée de diagnostic". A travers un DTA, un territoire va chercher à "qualifier la demande sportive de la population" mais aussi rechercher "l'expression des attentes des non-usagers".

Une convention nationale avec l'AMF

A Courcouronnes, l'originalité de la démarche consiste à proposer, en complément de la procédure détaillée de réalisation d'un DTA, un jeu de déterminants d'analyse (diversité, équilibre des fonctions, qualité, quantité, accessibilité, viabilité) qui permet de balayer les enjeux actuels d'une politique publique de développement des pratiques sportives et de rechercher des réponses ajustées à ces différents enjeux. Tout en s'assurant que les moyens à mettre en œuvre soient économiquement réalistes. La ville a encore innové dans sa politique éducative et sportive, avec notamment l'adoption d'une stratégie d'action éducative. Elle participe notamment à l'expérimentation "pour une politique d'éducation par le sport dans les quartiers populaires", lancée en 2010 par l'Agence pour l'éducation par le sport (Apels) et soutenue par le ministère de la Ville.
Parallèlement à la signature de la convention locale, Chantal Jouanno a encore signé une seconde convention avec l'AMF. Ce texte formalise le partenariat entre l'Etat et les communes volontaires dans la conduite des DTA. L'AMF valide ainsi la méthodologie générale et s'engage à promouvoir la démarche auprès de ses membres. L'Etat s'engage de son côté à mettre cette méthodologie à la disposition des communes et à mobiliser ses services déconcentrés (DRJSCS) pour l'appliquer. Un comité de pilotage national, notamment composé du ministère des Sports, de l'AMF, du Comité olympique national et sportif français (CNOSF) et de la Datar, assurera le suivi de la démarche. L'objectif est de lancer au moins un DTA par région dès 2011. Sur proposition de l'Andes et de l'AMF, une liste de communes volontaires sera arrêtée par le ministère des Sports d'ici fin juin. Les expérimentations débuteront au second semestre.

Jean Damien Lesay

Un atlas pour aider au diagnostic

La visite ministérielle à Courcouronnes a été l'occasion de présenter l'atlas national des équipements sportifs. Ce document dresse un état du taux d'équipements des territoires intercommunaux rapportés à la population sous forme de cartes, et détaille ce taux global en appliquant la méthode des ratios à six grandes familles d'équipements : salles de pratiques collectives, terrains de grands jeux, aires de pratique d'accès libre, bassins de natation, courts de tennis, autres équipements spécialisés (stades d'athlétisme, patinoires, golfs...).
Il ressort de ce travail que la couverture territoriale des équipements n'est pas homogène. Le taux de couverture est le meilleur pour les territoires à faible densité de population. La situation la plus difficile sur le seul critère quantitatif global est celle de Paris et de la Seine-Saint-Denis. Pour le ministère des Sports, "cela justifie l'adoption par le Centre national pour le développement du sport [CNDS] d'un plan exceptionnel de soutien pour ce département" (lire notre article du 12 mai 2011 ci-contre).
Autre enseignement de l'atlas : le nombre moyen de disciplines sportives praticables est près de dix fois plus important dans les EPCI de plus de 100.000 habitants (44,8 activités) que dans les communes de moins de 2.000 habitants (4,8 activités). Par ailleurs, si les taux d'équipements sportifs sont plutôt favorables en zone rurale, les usagers y sont confrontés à des problèmes particuliers d'accessibilité, par exemple en zones de montagne (lire ci-contre notre article du 9 mai 2011).