Déchets - Un guide éclaire les maires nouvellement élus sur la gestion des déchets
L'association Amorce, qui fédère collectivités territoriales et professionnels autour des problématiques de l'énergie et des déchets, vient d'éditer un guide pratique et illustré (1) destiné aux élus nouvellement en charge de la gestion des déchets depuis mars 2008. "C'est une des compétences des plus intéressantes mais aussi l'une des plus délicates à exercer", prévient en préface Camille Durand, le président d'Amorce. "Si le sujet semble facile d'accès, il est en réalité très complexe", poursuit-il, car il n'existe "aucune solution technique miracle, aucun montage administratif ni fiscal sans incertitude, aucun site de traitement facile à trouver, et aucune décision ne peut être prise sans concertation. Cependant, une connaissance approfondie de la méthode et le sens des responsabilités permettent généralement à un élu de trouver les meilleures solutions pour son territoire".
Ce guide rappelle d'abord de quels déchets les collectivités sont responsables : 21 millions de tonnes par an de déchets ménagers, 5 millions de déchets professionnels, 18 millions d'autres déchets dont ceux issus des espaces verts, de la voirie et des stations d'épuration. En quelques pages, le cadre législatif et réglementaire relatif à leur gestion y est détaillé avec clarté. S'ensuit un panorama des actions menées sur le terrain de la prévention des déchets et des opportunités de partenariats s'offrant aux collectivités. Un chapitre tout particulièrement brûlant d'actualité est consacré à la modulation tarifaire, sujet à nombre de débats et positionnements de la part de représentants des collectivités tels qu'Amorce. "Mais bien traiter les déchets, c'est d'abord bien les collecter ". Les divers choix de collecte possible font ainsi l'objet d'un chapitre entier. Quant aux installations de tri, doivent-elles être centralisées ou privilégier la proximité dans une optique de réduction de l'impact transport ? Le chapitre consacré à la valorisation matière fait le point sur cette question, tout en expliquant le fonctionnement des centres de tri et des filières de reprise des matériaux. De même pour la valorisation organique, qui comprend le compostage et la méthanisation. La valorisation énergétique par incinération ou valorisation du biogaz sont également décryptés avec soin.
Mais la partie la plus intéressante concerne les coûts et financements du service déchets. Si ceux-ci ont rapidement augmenté ces vingt dernières années (dépense moyenne de 109 euros/an/habitant), cet enjeu a suscité un net élargissement de la palette des outils de suivi et des sources de financement, de recettes et de soutiens possibles. "Plus le niveau de service se développe, plus les coûts sont élevés, plus le citoyen-usager-contribuable-électeur réclame un financement qui se rapproche du service rendu", y lit-on. La collectivité n'étant pas seule face au défi quotidien qu'est devenue la bonne gestion des déchets, ses potentiels partenaires que sont l'Ademe, les récupérateurs, les opérateurs de collecte et de traitement, les éco-organismes et les associations ne sont pas oubliés. Au regard de "cette complexité de gestion, l'exercice à l'échelle communale étant désormais caduc, en particulier en matière de traitement" - et ce même si "la collecte reste un service de proximité" - les enjeux de transfert de compétence à l'échelle intercommunale et sous planification départementale sont également explicités. Tout comme les divers choix de montages contractuels possibles, entre gestion directe ou déléguée. "Faire aboutir un projet de gestion des déchets est une oeuvre de longue haleine qui occupe les élus pendant tout un mandat, voire au-delà", conclut cet ouvrage faisant suite à un précédent qui vient d'être réédité (2) et se destine aussi aux élus, mais sur le sujet non moins complexe de la gestion de l'énergie.
Morgan Boëdec / Victoires Editions
(1) L'élu et les déchets, l'ensemble de ce que les collectivités territoriales doivent savoir, 12 euros, Amorce
(2) L'élu, l'énergie et le climat, 12 euros, Amorce, réédition.
