Sport - En 2010, le CNDS plus présent au niveau local
"2010 a été une année mouvementée et riche, il y a eu beaucoup de rapports, tout le monde s'est beaucoup intéressé au CNDS." Ces mots de Julien Nizri, son directeur général, résument la teneur du prérapport d'activité du Centre national pour le développement du sport pour 2010 dont Localtis s'est procuré une copie. Le CNDS a pour mission de soutenir le développement de la pratique sportive par tous les publics, contribuer à l'aménagement du territoire en équipements sportifs et favoriser la promotion du rayonnement international du sport français.
Le document fait tout d'abord mention de plusieurs actions innovantes : mise en place d'un comité des grands événements sportifs internationaux, participation active aux assises territoriales du sport durable et à la première édition des journées "Sentez-vous sport, santé vous bien", élaboration des coûts de référence des équipements sportifs - "un outil d'aide pour le comité de programmation, qui pourrait également être mis à la disposition des collectivités pour orienter leurs choix", commente Julien Nizri - et actualisation de l'enquête sur la pratique sportive des Français.
"Aujourd'hui, les crédits viennent du CNDS"
2010 a été "placée sous le signe du renouvellement des priorités ministérielles […] en faveur des publics cibles, notamment des jeunes des quartiers [sic], de la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques […]", note le prérapport. Les services déconcentrés de l'Etat ont en effet été refondus. Les directions de la jeunesse et des sports intégrant les services interministériels dédiés à la cohésion sociale. Pour Julien Nizri, "les évolution de ces services n'ont rien changé à l'assistance qui nous était prêtée au niveau central. Les services de l'Etat sont toujours à notre disposition en tant que de besoin dans le cadre de conventions passées avec les préfets".
La déconcentration est encore prégnante au niveau des aides accordée. "Le CNDS accorde désormais l'essentiel des crédits d'intervention attribués au niveau local par les services déconcentrés de l'Etat chargés du sport", souligne le prérapport. Un constat dont se réjouit Julien Nizri : "Avant, il y avait plus d'opérations programmées du ministère. Au niveau départemental, il n'y a plus d'opérations programmées, et seulement quelques-unes au niveau régional, plus près de 1% contre environ 10% auparavant. Aujourd'hui, les crédits viennent du CNDS."
Des subventions moyennes en hausse
Le montant de la part territoriale des subventions de fonctionnement s'est élevé en 2010 à 138 millions d'euros : 123,5 millions de base, 1,5 million pour le financement des journées "Sentez-vous sport, santé vous bien" et 13 millions pour le volet sportif de l'accompagnement éducatif. Le montant moyen des subventions est passé de 1.683 euros par club en 2008 à 1.963 euros en 2010, alors que le nombre de clubs aidés diminuait. Les clubs sportifs, note le document, représentent 24% des associations en France. Ils fonctionnent avec les plus petits budgets du champ associatif et 75% d'entre eux n'ont aucun employé. Pour un tiers d'entre eux, la subvention plancher du CNDS de 750 euros représente 15% de leur budget.
"Une très bonne année pour les équipements sportifs"
En ce qui concerne les subventions d'équipements, plus de 97 millions d'euros ont été engagés en 2010 pour des constructions ou des rénovations. Ont été retenus les projets les plus intéressants aux plans sportif, territorial, social et environnemental. "2010 a été une très bonne année pour les équipements sportifs. Nous avons engagé beaucoup de crédits et reprogrammé des crédits suite à des annulations de projets", précise Julien Nizri.
Parmi les principaux équipements aidés : des installations d'athlétisme à Nantes, Lyon et Angoulême, et des salles omnisports d'une capacité d'accueil comprise entre 3 et 5.000 places à Antibes et Rouen.
Globalement, il est à noter que la part de l'intervention du CNDS dans l'enveloppe générale des projets est en hausse. Le taux moyen standard de subvention pour les équipements sportifs s'est établi à 13,9% en 2010 (pour 141 projets) contre 10,5% en 2006 (pour 169 projets). En 2011, les 15% sont visés.
A propos de l'instruction des dossiers de demande de subvention, le prérapport du CNDS pointe toutefois que celle-ci est rendue "plus délicate" en raison "de la rotation très importante des agents en charge des équipements sportifs". En trois ans, près de 95% des référents dans les services déconcentrés avaient en effet changé de poste.
En définitive, malgré la réorganisation des services déconcentrés, il apparaît que la gouvernance du sport s'est encore largement faite au ministère des Sports plutôt qu'au niveau interministériel en 2010. "Comme nous avions anticipé les choses, nous avons été à même d'absorber toutes les évolutions de l'année", conclut Julien Nizri. Le rapport définitif du CNDS devrait être diffusé au mois de juin.
