Elections - Circulaires et commentaires : une foule de ressources utiles accessibles sur le net
Les maires ont reçu début février une circulaire relative à l'organisation des deux prochains scrutins. Publiée sur son site internet par l'Association des maires de France (AMF), elle a pour objet de préciser les mesures que les maires ont à prendre et devra être déposée les 9 et 16 mars sur la table de chaque bureau de vote. Elle est articulée autour de trois points : la campagne électorale et la propagande des candidats, les opérations nécessaires à la préparation du scrutin et le déroulement de ce dernier.
Elle aborde en particulier la question de l'agencement matériel des bureaux de vote, qui devra obéir à des règles bien précises. Ainsi, ils devront être "dédoublés" afin d'empêcher que les électeurs ne se trompent d'urne en raison de la concomitance des élections municipales et cantonales. Si les deux bureaux de vote issus du dédoublement sont installés dans la même pièce, la partie du local réservée au bureau de vote pour les élections cantonales doit être "nettement séparée" de celle réservée au bureau de vote pour les élections municipales. "La séparation peut être matérialisée par un obstacle continu (une barrière par exemple) suffisant pour interdire qu'un électeur puisse passer d'une partie à l'autre".
Cette circulaire du 1er février fait suite à deux circulaires datées du 20 décembre 2007. La première est relative au déroulement des opérations électorales. Elle indique l'ensemble des mesures que les maires doivent prendre pour l'organisation et le déroulement de toute élection au suffrage universel direct. La seconde est relative aux opérations de révision et de tenue des listes électorales.
Le ministère de l'Intérieur a transmis les circulaires du 20 décembre 2007 et du 1er février 2008, notamment pour prendre en compte les évolutions importantes du Code électoral issues du décret du 26 novembre 2007. Ce dernier visait en particulier à simplifier le droit électoral afin de remédier à certaines difficultés rencontrées à l'occasion des scrutins de 2007. Sur son site internet, l'Association des maires de France publie une note dressant la liste des principales dispositions de ce décret.
Même si elle ne leur est pas destinée en propre, les maires et leurs services peuvent consulter avec intérêt la circulaire du 4 janvier 2008 précisant les mesures que les préfets ont à prendre en vue de l'organisation des scrutins.
Il ne faut pas oublier que les élections municipales seront suivies dans les jours suivants de l'élection du maire et des adjoints au sein des conseils municipaux. Et avant le 14 avril, les communes devront désigner les conseillers qui les représenteront au sein de leur groupement. C'est précisément pour rappeler les conditions d'installation des nouvelles équipes dans les organes délibérants des structures intercommunales et des syndicats mixtes, que l'AMF a publié sur son site une note spécifique à cette question.
T.B. / Projets publics
