Hôpital 2012 - Une première tranche de 250 projets et 750 millions d'euros de subventions
Roselyne Bachelot-Narquin a présenté, le 16 octobre, les 250 premiers projets de modernisation d'établissements hospitaliers retenus dans le cadre du plan Hôpital 2012. Cette première phase de la première tranche du plan va mobiliser une enveloppe d'aides de 925 millions d'euros pour un investissement de 1,7 milliard d'euros, soit 34% du montant de la première tranche et 17% du financement total prévu sur la durée du plan.
Sur les 250 opérations sélectionnées parmi 343 projets présentés, 119 concernent des investissements immobiliers. Ceux-ci mobilisent la part du lion, avec un financement de 750 millions d'euros pour une dépense totale de 1,5 milliard d'euros. Les opérations retenues sont de dimension très variable. L'investissement le plus important de cette première phase concerne la reconstruction complète du centre hospitalier (CH) de Carcassonne, qui va bénéficier d'une subvention de 76,3 millions d'euros, pour un coût total de 144 millions d'euros. Au rang des grandes opérations structurantes figurent également le pôle hospitalier Euro-Méditerranée à Marseille, qui va regrouper les activités de deux établissements (54,2 millions d'euros d'aides pour un investissement de 90 millions), le CH Fleyriat à Bourg-en-Bresse (59,3 millions d'euros d'aides), le centre hospitalier intercommunal (CHI) des Alpes du Sud à Gap (48,2 millions), le CH de Lagny-Marne-la-Vallée (39 millions), le CHI Robert-Ballanger à Aulnay-sous-Bois pour son pôle "mère-enfant" (32,9 millions) ou encore le CH Bretagne Atlantique à Vannes (24,6 millions). La liste comporte aussi des opérations plus ponctuelles, puisque la plus faible enveloppe attribuée dans cette première tranche est de 478.000 euros. Une partie de ces financements bénéficie à des établissements privés à but non-lucratif (par exemple, 17,1 millions d'euros pour le centre régional de lutte contre le cancer Jean-Perrin à Clermont-Ferrand), mais aussi à des cliniques à but lucratif (par exemple, 10,3 millions d'euros pour une extension de la clinique Pasteur à Toulouse). Dans un communiqué, la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) regrette toutefois que les cliniques ne bénéficient que de "7,5% des aides attribuées, alors qu'elles représentent plus du tiers de l'activité hospitalière". Les autres investissements financés dans cette première tranche se répartissent en 155 opérations concernant les systèmes d'information (informatisation des dossiers des patients, archivage des images médicales...) et deux opérations de mise aux normes.
Cette première liste d'opérations s'inscrit très clairement dans les orientations retenues par le gouvernement dans le cadre du projet de loi "Hôpital, patients, santé, territoire", qui devrait être présenté au Conseil des ministres du 22 octobre. Elle privilégie en effet les opérations de regroupement, les logiques de pôles fonctionnels, les reconversions vers la médecine gériatrique ou les soins de suite et de réadaptation. A noter également : tous les projets retenus respecteront les normes HQE (haute qualité environnementale).
Lancé en 2007, le plan Hôpital 2012 prévoit une enveloppe totale de 5 milliards d'euros d'aides, financée par l'assurance maladie et destinée à la mise en oeuvre de projets de modernisation des établissements de soins. Après l'annonce de cette première liste, une seconde vague est en préparation, avec environ 500 projets en cours d'examen.
Jean-Noël Escudié / PCA
