Nuisances sonores - Un guide du maire sur les bruits de voisinage
Le ministère de la Santé et le Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB) viennent d'éditer un guide du maire consacré aux bruits de voisinage. Ce document synthétise en moins de 20 pages l'essentiel des outils et informations à connaître pour mener une politique équilibrée de gestion des nuisances sonores de voisinage. Il rappelle qu'en tant qu'"autorité de proximité", le maire dispose de nombreuses compétences et obligations dans ce domaine. Il doit gérer le traitement des réclamations mais il peut aussi mettre en oeuvre des actions de prévention. Le guide évoque d'abord rapidement les aspects théoriques - les effets du bruit sur la santé, les pouvoirs de police du maire, la définition des bruits de voisinage - avant d'approfondir le sujet de manière très pratique. Il passe ainsi en revue les différentes formes de nuisances sonores : les bruits de comportement provenant de la sphère domestique, les bruits d'activités, liés aussi bien aux entreprises, aux ateliers artisanaux, aux commerces, qu'aux manifestations sportives et culturelles, les bruits de chantiers. Il indique dans chaque cas ce que l'élu peut faire pour y mettre un terme et détaille les sanctions encourues par les contrevenants. Le guide propose aussi en annexe les textes réglementaires et législatifs relatifs à la lutte contre le bruit.
A.L.
