Environnement - Pollution de l'air : les sénateurs écologistes déposent une nouvelle proposition de loi
Les sénateurs écologistes ont déposé ce 16 septembre une nouvelle proposition de loi sur la pollution de l'air, alors qu'un nouveau pic de pollution aux particules fines a été annoncé sur la région parisienne, ont-il annoncé dans un communiqué. Il s'agit "de protéger la santé de chacun contre la pollution de l'air" et ce texte "sera débattu dans la prochaine niche parlementaire du groupe écologiste", c'est-à-dire avant la fin de l'année, ont-ils précisé.
Ils avaient déjà déposé en mai une proposition de loi sur la nocivité du diesel pour la santé, qui avait été examinée en commission au mois de juin. Mais son auteur, Aline Archimbaud, sénatrice de Seine-Saint-Denis, a remanié depuis son texte, en prenant en compte les remarques adressées par les acteurs industriels et sanitaires, ainsi que par ses collègues de la commission des finances et des affaires sociales.
La nouvelle version du texte envisage d'intégrer dans le bonus-malus automobile les émissions d'oxydes d'azote et de particules fines. Aujourd'hui, le malus ne repose en effet que sur les émissions de dioxyde de carbone, dont les conséquences portent sur le climat et non pas directement sur la santé. La proposition de loi prévoit aussi des études indépendantes en matière de pollution automobile, par exemple sur l'évaluation de l'efficacité des filtres. Enfin, le texte rend obligatoire un diagnostic d'éco-entretien lors de la cession des véhicules d'occasion de plus de quatre ans.
"Reconnus responsables de cancers du poumon par l'OMS, les gaz d'échappement des moteurs diesel sont également à l'origine d'autres pathologies pulmonaires, comme l'asthme et la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO), angines de poitrine, infarctus ou encore des accidents vasculaires cérébraux", affirment les sénateurs écologistes dans leur communiqué.
