Environnement - De nouvelles recommandations sanitaires à diffuser en cas de pic de pollution de l'air
Après l'épisode de forte pollution qui a touché une trentaine de départements français en mars dernier, un arrêté publié au Journal officiel du 31 août 2014 vient préciser les principales informations et recommandations sanitaires à diffuser aux populations vulnérables et sensibles ainsi qu'à la population générale, en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant. Il s'adresse aux acteurs locaux, en charge de la communication sur la pollution de l'air et ses effets sanitaires - préfets, associations agréées de surveillance de la qualité de l'air, agences régionales de santé et services déconcentrés de l'État - et abroge l'arrêté du 11 juin 2003 relatif aux informations à fournir au public en cas de dépassement ou de risque de dépassement des seuils de recommandation ou des seuils d'alerte.
Le nouveau texte prévoit qu'en cas de déclenchement des procédures préfectorales d'information et de recommandation ou de déclenchement des procédures préfectorales d'alerte, et en application des dispositions de l'article R. 221-4 du code de l'environnement, les informations et recommandations sanitaires à diffuser au public s'appuient sur les messages sanitaires nationaux figurant en annexe. Ces messages s'adressent aux populations vulnérables (femmes enceintes, nourrissons, personnes âgées, insuffisants cardiaques ou respiratoires, personnes asthmatiques, etc.) et varient selon le type de polluant - particules de taille inférieure à 10 micromètres (PM 10), dioxyde d'azote (NO2), dioxyde de soufre (SO2) ou ozone (O3). Ils recommandent par exemple de limiter les déplacements sur les grands axes routiers, de limiter les sorties durant l'après-midi, ou encore de limiter les activités physiques. "Suivant les caractéristiques de l'épisode de pollution et les spécificités locales, les messages les plus appropriés de l'annexe du présent arrêté pourront être repris dans la communication locale après avoir éventuellement été ajustés au contexte local", précise la notice de l'arrêté. Celle-ci ajoute que "le ministre chargé de la santé ou le directeur général de l'agence régionale de santé peuvent, d'une part, compléter, en tant que de besoin, ces informations et recommandations sanitaires ou les adapter aux contextes locaux et, d'autre part, établir des informations et recommandations sanitaires pour d'autres situations que les épisodes de pollution de l'air ambiant".
Les informations et recommandations sanitaires établies en application des articles 1er et 2 de l'arrêté sont mises à la disposition du public "dans des conditions garantissant une large diffusion et sont disponibles sur les sites internet du ministère chargé de la santé et des agences régionales de santé", précise encore le texte.
Anne Lenormand
Référence : arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé, JO du 31 août 2014 page 14584
