Les métropoles cherchent leur place dans le sport

Quelles conséquences la création des métropoles par la loi Maptam de 2014 a-t-elle eues sur la compétence en matière de sport ? C'est la question qu'a posée la commission intercommunalité de l'Andes (Association nationale des élus en charge du sport) aux élus desdites métropoles.
"On a souhaité réaliser un focus spécifique sur la prise de compétence par les métropoles, précise Didier Ellart, conseiller à la Métropole européenne de Lille (MEL) et président de la commission intercommunalité de l'Andes. En effet, aux termes de la loi Maptam, une compétence obligatoire porte sur les équipements sportifs d'intérêt métropolitain, mais le sport reste une compétence partagée pour le reste, et les métropoles disposent d'une liberté d'initiative."
Sur les quinze métropoles sollicitées par l'Andes, treize ont répondu à l'enquête. Il ressort de celle-ci que dix métropoles exercent une compétence sport et que trois n'ont pas de compétence ou exercent une compétence partielle.
En ce qui concerne la compétence obligatoire portant sur les équipements d'intérêt métropolitain, l'enquête met en avant que 90% des métropoles investissent dans la construction, le fonctionnement et la gestion des équipements sportifs, "pourvu qu'il y ait un certain rayonnement communautaire", précise Didier Ellart.

Rayonnement métropolitain

Mais au fait, ce "rayonnement", de quoi s'agit-il exactement ? La loi n'en dit rien. Il revient à chaque métropole de définir ce qui relève de cette catégorie. A la MEL, une délibération-cadre de 2002 permettait de soutenir les grands équipements, lesquels possédaient un lien avec l'autre pilier de la compétence sport métropolitaine : les clubs de haut niveau et les grands évènements sportifs. "Avec cet existant, il a été plus facile de définir l'intérêt métropolitain", confie Didier Ellart.
Résultat : en 2016, une nouvelle délibération a permis de définir de nouveaux équipements d'intérêt métropolitain et de procéder au transfert. Mais au-delà du critère sportif, c'est aussi un critère économique qui a conduit la MEL à prendre en charge certains équipements : "On va récupérer des équipements dont les communes n'arrivent plus à assurer la gestion", admet Didier Ellart.
A Grenoble, la logique est un peu différente. Claus Habfast, vice-président de Grenoble-Alpes Métropole délégué aux équipements communautaires, raconte : "Nous avons estimé peu utile de dresser une liste d'équipements sans avoir un projet métropolitain, sachant qu'il existait déjà neuf équipements métropolitains hérités de l'histoire. C'était un peu un panier garni, sans logique derrière. Nous nous sommes demandé ce qui avait du sens, quelle était la plus-value de l'intervention de la métropole dans le domaine du sport." Il a ainsi été décidé de transférer un nouvel équipement communal à la métropole, tandis que trois autres équipements sont candidats à un prochain transfert.
"Les niveaux d'engagement sont disparates. Quand une ancienne structure intercommunale avait la compétence sport, c'est plus facile. Le niveau d'engagement dépend aussi du nombre d'équipes-phares ou d'équipements-phares dont dispose la métropole", pointe Didier Ellart.

Soutien aux évènements et au haut niveau

Côté compétences facultatives, les métropoles plébiscitent deux types d'intervention : d'une part, le soutien aux évènements sportifs, pour 91% d'entre elles ; d'autre part, le soutien au sport de haut niveau (91% d'intervention également). "Les métropoles ont compris que le sport était un vecteur économique majeur et que le transfert de compétences pouvait être un accélérateur", estime Didier Ellart.
En matière de subventions au sport professionnel, on note que la métropole tend à se substituer aux communes. C'est le cas à Grenoble, où désormais seule la métropole intervient. "Nous avons trois SASP [sociétés anonymes sportives professionnelles, ndlr] à Grenoble, en football, rugby et hockey sur glace. Nous avons clarifié cela. Aujourd'hui, c'est la métropole qui prend le relais, d'autant plus que ces clubs évoluent dans des équipements métropolitains", reconnaît Claus Habfast.

Des budgets très faibles

Parmi les autres types d'intervention des métropoles mentionnés dans l'enquête de l'Andes, notons les aides aux clubs dans l'organisation d'évènements (36% des répondants), aux activités sportives scolaires et périscolaires (27%), à la pratique féminine (27%) et aux sports de nature (27%). "En sport-santé, sport féminin et sport handicap, la métropole peut prendre les devants en focalisant et en coordonnant les actions, commente Claus Habfast. Il en est de même pour les pratiques autonomes, qui dépassent les limites des communes, notamment en plein air, où le public est déjà très largement métropolitain." Pour l'élu, la métropole a toute légitimité à agir quand il s'agit de cartographie, de signalétique ou d'animation d'évènements pour le grand public.
Avec quels moyens les métropoles mettent-elles en œuvre leur compétence sportive ? L'Andes a également posé la question. En termes de ressources humaines, 73% des métropoles déclarent avoir un service dédié au sport, souvent mutualisé avec celui de la ville-centre, comme à Strasbourg ou Nantes. A Lille, en revanche, la commune et la métropole ont des services des sports spécifiques. Quant au budget consacré au sport dans les métropoles, c'est le grand écart. La part varie de 0,1% à 3,5% selon les cas. Sur la MEL, le service culture, sport et tourisme représente 2% du budget métropolitain, soit environ 1% pour le seul sport. "Cela reste assez faible", constate Didier Ellart.

Ne pas se marcher sur les pieds

La montée en compétence des métropoles dans le domaine du sport est donc une réalité plus de trois ans après l'adoption de la loi Maptam. Toutefois, le périmètre des interventions et les moyens alloués sont encore très variés d'une métropole à l'autre.
Surtout, la métropole est venue prendre place dans un millefeuille territorial de plus en plus étoffé. Si sur certains sujets sportifs elle peut se substituer à la commune (équipements, aides aux clubs professionnels…), sur d'autres, c'est avec le département (sports de nature) ou la région (aides aux grands évènements sportifs) qu'elle est en concurrence.
"La faiblesse de l'intercommunalité à la française est le manque de lisibilité des compétences entre les strates de collectivités. Cela rend la vie des élus un peu plus compliquée, pointe Claus Habfast. J'ai habité huit ans aux Pays-Bas ; là-bas, tout ça est extrêmement structuré. La politique sur mesure de chaque collectivité n'y existe pas, la loi y détermine de manière très uniforme qui fait quoi."
"Il serait logique qu'on ait un jour un Grenelle du sport pour pouvoir cibler les interventions respectives des collectivités, de façon à éviter de se marcher sur les pieds", conclut Didier Ellart. Pourquoi pas avant le 1er janvier 2018 et la création de sept nouvelles métropoles ?