Le Sénat veut accélérer les aides au secteur du sport

En football, on appelle cela le "pressing". Faire pression sur l'adversaire jusqu'à ce que sa défense cède. Ici pas d'adversaire. Au contraire. Un allié plutôt. Un allié que l'on aimerait plus entreprenant. Plus volontariste. Cet allié, c'est l'État. 
Après les membres de la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale début juin, après les responsables de grandes fédérations (lire notre article du 18 juin), c'est au tour du groupe de travail Covid-19 du Sénat d'attaquer. Il demande d'"accélérer les mesures d’aides au secteur du sport avant qu’il ne soit trop tard". Ses conclusions, publiées le 18 juin, s'appuient sur un constat sans concession. Dès le mois de mars, près de 200.000 associations sportives étaient à l’arrêt. La quasi-totalité du secteur.

Horizon obstrué

Le rapport met en exergue une "situation particulièrement délicate pour les collectivités territoriales". On craint que les équipements sportifs soient négligés. On éprouve des difficultés à faire respecter l'interdiction d’accès à ces équipements. Et à mettre en œuvre le dispositif 2S2C à l'école. On évoque "des différences culturelles entre les acteurs du sport et de l’éducation". Et son financement n'est pas "suffisamment précisé". On alerte, enfin, sur la hausse des coûts d'exploitation des piscines.
Le groupe de travail avance le constat qui fâche. L'attaque citée plus haut. "À ce jour aucun plan de relance digne de ce nom n’a été présenté et mis en œuvre." Et enfonce le clou : "Faute de véritable soutien de l’État, la situation des clubs amateurs et professionnels pourrait même s’aggraver à mesure que les dispositifs d’aides mis en place au début de la crise seront levés." D'autant que le déconfinement est plus long à venir dans ce secteur qu'ailleurs. Les raisons : interdiction des rassemblements et de certaines pratiques, fermetures d'équipements, protocoles ne permettant pas un accueil complet, etc. "Beaucoup trop de nuages continuent à obstruer l’horizon du secteur sportif."

Fonds de soutien spécifique

Karim Herida, directeur de cabinet de la ministre des Sports, tente de rassurer : "Le gouvernement prépare un plan de relance à destination des associations sportives." Le 5 mai, la ministre Roxana Maracineanu, devant la même commission : "En ce qui concerne les associations, nous travaillons à un plan de relance, qui ne sera pas uniquement ministériel, mais qui sera réalisé en lien avec toutes les fédérations." Rien n'est encore venu. Les fédérations travaillent de leur côté.
Alors le groupe de travail sénatorial lance ses propositions. D'abord, mettre en place un plan global pour soutenir le secteur du sport à la rentrée de septembre 2020. En maintenant pendant plusieurs mois des dispositifs généraux mis en place depuis mars. En créant un fonds de soutien spécifique au bénéfice des clubs amateurs dans le cadre du plan de relance envisagé par le gouvernement. En imaginant une aide à destination des jeunes pour encourager leur inscription dans des clubs.
Le groupe de travail veut assortir ces nouvelles aides de contreparties. Donnant-donnant. Les clubs pourraient pérenniser leur implication dans le dispositif 2S2C. Pour faire vivre un lien "encore fragile" avec l’Éducation nationale.

Financer les équipements

Les sénateurs imaginent aussi un mécanisme de garantie de paiement aux collectivités territoriales des redevances d’occupation pour l’usage des enceintes sportives. "Le contexte actuel pourrait amener certains clubs à se retrouver en difficulté pour s’acquitter de la redevance. Pour autant il semble peu justifié de suspendre le paiement de cette redevance […]." Ce "soutien mutualisé" serait mis en place par l'État, en lien avec chaque fédération et ligue professionnelle concernées.
Dernier point important : les sénateurs entendent augmenter les moyens de l’Agence nationale du sport (ANS) pour renforcer son action territoriale : "La nécessité de mettre en place un nouveau plan d’équipements sportifs n’est également pas contestée compte tenu du vieillissement des infrastructures." Comment ? En affectant à l'ANS davantage de crédits issus du produit de la taxe Buffet sur le montant des droits audiovisuels des manifestations sportives. Entre 2019 et 2020, elle augmentera de 20,3 millions d'euros. Une hausse qui devrait "bénéficier au budget général de l’État, en contradiction avec l’objet même de cette taxe". Une demande déjà ancienne. Une vieille antienne. Il faut parfois multiplier longtemps les attaques avant de marquer un but.