Environnement - Le gouvernement publie sa deuxième "feuille de route pour la transition écologique"

Le gouvernement a publié le 27 septembre au soir sa nouvelle "feuille de route pour la transition écologique" issue des travaux de la deuxième conférence environnementale qui s'est tenue les 20 et 21 septembre. Les 50 mesures qui la composent sont classées en cinq thèmes correspondant aux cinq tables-rondes de la conférence – économie circulaire, emploi, formation et transition écologique, politique de l'eau, biodiversité marine, mer et océans, éducation à l'environnement et au développement durable. "Fruit de la diversité des échanges tout au long de cette conférence, cette nouvelle feuille de route va guider le travail du gouvernement sur ces thèmes", assure le ministère de l'Ecologie dans un communiqué.

Un nouveau plan Déchets 2014-2020

Il affirme vouloir faire de l'économie circulaire, abordée pour la première fois, "une priorité", en affirmant que ce concept va "bien au-delà du recyclage des déchets". "Elle engage la durée de vie des produits, l'information du consommateur, le développement économique et les ressources nationales (…), souligne-t-il. En s'appuyant sur les initiatives existantes, sur les acteurs territoriaux, sur le dynamisme des filières, le gouvernement souhaite progresser dans l'organisation de ce nouveau modèle." Il annonce l'élaboration d'un plan Déchets 2014-2020 qui contiendra "des ambitions chiffrées, notamment la réduction de moitié des déchets mis en décharge à l'horizon 2020 par rapport à 2010, et l'augmentation du taux de recyclage pour les déchets non dangereux et du BTP".
Dès cet automne, une "conférence de mise en œuvre" réunira les acteurs de l'économie circulaire pour suivre l'avancement de la feuille de route qui détermine trois chantiers prioritaires. Le premier entend "changer nos modes de consommation et de production, de distribution et de logistique, vers une économie plus efficace dans l'utilisation des ressources". Les mesures préconisées consistent à "favoriser l'éco-conception des produits pour augmenter leur durabilité, leur réutilisation et leur réparabilité ainsi que leur recyclage". Dans ce cadre, les collectivités locales seront incitées à montrer l'exemple dans leur politique d'achats. Autres dispositions retenues : "lutter contre les pratiques d'obsolescence programmée" et "renforcer le pilotage, la gouvernance et la mobilisation des filières à responsabilité élargie du producteur (REP)". Concernant ces dernières, la feuille de route rappelle que le projet de loi sur l'économie sociale et solidaire présenté fin juillet renforce le recours aux entreprises agréées d'utilité sociale par les éco-organismes. Elle assure aussi qu'"aucune nouvelle filière REP ne sera créée à court terme" même si des "extensions ciblées et cohérentes du périmètre de certaines filières REP seront évaluées".

Harmonisation des consignes de tri d'ici à 2020

Toujours au chapitre de l'économie circulaire, le deuxième chantier vise à "impulser une nouvelle politique industrielle permettant de concrétiser l'économie circulaire, grâce à l'amélioration de l'efficacité du geste du tri, et la recherche d'innovations technologiques sur les produits, les process et les matériaux". Pour cela, le programme d'investissement d'avenir et bpifrance seront mobilisés pour soutenir l'innovation et le programme de soutien de l'Ademe à la politique déchets sera "poursuivi et adapté dans le sens des nouvelles orientations". "Le contrat de filière portant sur la valorisation industrielle des déchets, établi dans le cadre du Cosei (comité stratégique des éco-industries) et qui inclut un pacte économie circulaire et recyclage des déchets, sera mis en oeuvre à compter de novembre 2013", annonce encore le gouvernement. "Une harmonisation progressive des couleurs des poubelles et consignes de tri d'une collectivité à l'autre sera planifiée après concertation avec les collectivités compétentes et les industriels, sans surcoûts, au fil du renouvellement des équipements avec un horizon 2020", poursuit la feuille de route. "Cela accompagnera le marquage de recyclabilité 'triman' qui figurera sur les produits recyclables dès 2015. Des consignes de tri simples seront privilégiées ; l'option d'un tri entre déchets secs et humides pourra être étudiée." Le gouvernement prévoit également que les entreprises devront trier "systématiquement les principaux flux, dont le papier, le verre, les métaux et le plastique". Pour les déchets ménagers, il s'engage aussi à "généraliser" le recyclage des plastiques : "La collecte de tous les plastiques (dont les emballages films et barquettes) sera déployée." En outre, "la limitation des sacs plastiques sera renforcée". La feuille de route prévoit un déploiement "dans les cas pertinents" des systèmes de consigne. Elle veut aussi limiter "la possibilité de mise en décharge aux seuls flux non valorisables" : "En articulation avec la fiscalité, l'opportunité d'une limitation par la réglementation des quantités acceptées dans les installations d'élimination de déchets sera étudiée. Une attention particulière sera portée aux déchets organiques et la fixation d'une ambition sur la collecte séparée des biodéchets, en fonction des retours d'expérience des collectivités qui l'ont mise en place." Le gouvernement s'engage également à mettre en place une "cellule interministérielle" sur la lutte contre les sites illégaux et les trafics associés.

Stratégies régionales d'économie circulaire

Le troisième chantier consiste à "décliner l'économie circulaire comme un projet de territoires". Il concerne au premier chef les régions, en prévoyant l'élaboration de "stratégies régionales d'économie circulaire, intégrées à terme ans les schémas régionaux de développement économique" Les régions devront se doter de "plateformes de connaissances des flux de matières au niveau territorial et de connexion entre les acteurs". "La connaissance territoriale des gisements sera renforcée, en incluant les déchets d'activités économiques, en particulier du BTP en lien avec les schémas de carrières", précise la feuille de route. Les collectivités devront mettre en place une comptabilité analytique sur les déchets et "intégreront des indicateurs de suivi des coûts dans les rapports annuels des maires sur les déchets". "Un observatoire national annuel dématérialisé des coûts et financements de la gestion des déchets sera produit par l'Ademe." Le gouvernement s'engage à saisir "à l'automne" le Comité pour la fiscalité écologique, pour rendre un avis sur la trajectoire à suivre d'ici à 2020 pour la fiscalité déchets, en lien avec le Conseil national des déchets. "L'assujettissement des entreprises à la Teom (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) pourrait être supprimé au profit d'une seule redevance spéciale", indique la feuille de route. Pour "développer l'écologie industrielle et territoriale (EIT) dans les territoires", le gouvernement veut définir une stratégie nationale en 2014 et produire un guide méthodologique à destination des collectivités. De plus, les nouveaux contrats de plan Etat-régions (CPER) soutiendront l'EIT.

Emploi : quatre filières prioritaires

Le volet "emploi, formation et transition écologique" de la feuille de route se donne pour premier objectif de "mieux connaître les effets sur l'emploi de la transition écologique et énergétique pour mieux s'y adapter". Dans la continuité de la conférence sociale, il s'agit de "développer les analyses prospectives relatives aux secteurs d'activités, métiers et compétences de la transition écologique". Il faudra mêler "une approche sectorielle" en intégrant notamment une analyse spécifique des compétences liées à la transition écologique et énergétique dans le rapport sur les métiers de demain qui sera partagé entre l'État, les régions et les partenaires sociaux au premier semestre 2014 et une "approche territoriale" en intensifiant les travaux territoriaux sur les besoins en compétences et en formation. Le gouvernement affirme également sa préoccupation de "partager ces évolutions" pour mieux prendre en compte leurs conséquences en matière d'emplois et de formation initiale et continue.
Deuxième objectif mis en avant : "accompagner dans leurs mutations les filières et les territoires les plus concernés par la transition écologique et énergétique". Quatre filières bénéficieront ainsi d'un soutien renforcé "en vue de leur permettre d'exprimer pleinement leur potentiel emploi et de faire face aux défis d'évolution des compétences qu'elles rencontrent" : la filière rénovation énergétique du bâtiment, la filière efficacité énergétique "active" (réseaux, maisons, bâtiments intelligents, etc.), la filière biodiversité et génie écologique et la filière bois. Le gouvernement compte par ailleurs mettre en place "début 2014 trois démonstrateurs territoriaux de soutien aux reconversions professionnelles", dans des bassins d'emploi particulièrement concernés par la transition écologique et énergétique afin de sécuriser les parcours de salariés ou de demandeurs d'emploi passant d'un métier fragilisé à un métier en développement lié à la transition écologique. Par ailleurs, "les contrats de projet État-régions pour 2014-2020, accompagneront les mutations" des bassins d'emplois, filières et métiers les plus concernés par la transition écologique et énergétique.

Actions spécifique vers les jeunes et les publics fragiles

Le gouvernement formule en outre l'objectif de "faire de l'adaptation à la transition écologique et énergétique une priorité des politiques d'emploi et de formation tout au long de la vie". Dans le cadre des emplois d'avenir et des contrats de génération, il souhaite développer des actions spécifiques vers les filières et les métiers correspondants pour l'insertion professionnelle "des jeunes et des publics fragiles (notamment les personnes en situation d'exclusion, de handicap, etc.)". Pour adapter l'offre de formation initiale et continue, le gouvernement indique vouloir poursuivre la prise en compte de l'éducation à l'environnement et au développement durable dans les formations technologiques et professionnelles de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur. Il veut également faire de la transition écologique et énergétique et de ses conséquences sur les besoins de compétences "un volet obligatoire des contrats de plan régionaux de développement des formations professionnelles dès leur prochain renouvellement". Les formations des demandeurs d'emploi aux métiers porteurs de la transition écologique et énergétique, ou qui font l'objet de difficultés de recrutement, seront développées dans le cadre du plan "30.000 formations prioritaires pour l'emploi" et poursuivies en 2014. Il sera en outre proposé d'orienter une partie des financements du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, "par le biais d'un appel à projets dédié, vers l'accompagnement des mutations économiques, parmi lesquelles la transition écologique et énergétique".
Enfin, le gouvernement entend "faire de la transition écologique et énergétique un levier d'attractivité et de développement qualitatif de l'emploi et de la formation". Pour valoriser et rendre plus visibles les métiers et les compétences qui lui sont liés, il préconise d'étendre ou de créer de "nouveaux cadres de labellisation" pour leur reconnaissance, notamment dans le secteur de la rénovation et de la construction et de faire émerger "un ou des pôles universitaires de formation et de recherche de référence environnementale à l'horizon 2015", "en cohérence avec les pôles de compétitivité, en s'appuyant sur les universités, écoles et organismes de recherche d'un même site, impliquant notamment les établissements d'enseignement supérieur et de recherche du ministère de l'Écologie et en tenant compte des innovations pédagogiques liées au numérique, afin de développer une approche cohérente des enjeux formation-recherche-innovation".

Eau : renforcement de la lutte contre les pollutions

Le volet politique de l'eau de la feuille de route reprend certaines annonces faites par Jean-Marc Ayrault dans son discours de clôture de la conférence environnementale le 21 septembre (lire ci-contre notre article du 23 septembre 2013). Le premier objectif est de "préserver et améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques". Pour cela, la première mesure est de "renforcer la lutte contre les pollutions liées aux nitrates et aux produits phytosanitaires en mobilisant tous les leviers d'action : incitatif (meilleure mobilisation des fonds européens et poursuite des programmes des agences), réglementaire (approbation des nouveaux programmes d'action 'nitrates' d'ici mars 2014) et fiscal (élargissement de l'assiette de la redevance phytosanitaire dès 2014 et suppression du taux réduit de TVA pour les engrais)." "L'objectif visé est notamment de supprimer la prolifération des algues vertes sous 10 ans", souligne la feuille de route Par ailleurs, comme l'avait annoncé le premier ministre, 1.000 captages prioritaires seront identifiés et des "plans d'action, pouvant inclure notamment le développement de l'agriculture biologique et de l'agro-écologie, pour garantir la qualité de la ressource en eau seront élaborés et déployés". Ces plans d'action "seront initiés d'ici la prochaine Conférence environnementale". Le passage au "zérophyto" dans toutes les collectivités sera aussi "encouragé".

Pour poursuivre l'amélioration du traitement des eaux usées domestiques, il est prévu de "rendre l'assainissement non collectif (ANC) plus efficace et moins complexe pour le particulier en améliorant l'application des normes de façon à encourager son développement et prévenir les risques d'investissements inadaptés ou trop coûteux tout en gardant les mêmes exigences environnementales". Un bilan des services publics d'ANC est annoncé pour fin 2013, suivi de propositions d'évolution du dispositif "dès 2014". Le gouvernement compte également améliorer la gestion des eaux pluviales en revoyant les règles de gestion et de traitement du temps de pluie par le système d'assainissement non collectif "d'ici la mi 2014" et en incitant à la réalisation de schémas de gestion des eaux pluviales dans les zones les plus exposées au ruissellement. Pour prévenir les pollutions par les substances émergentes, il annonce aussi pour 2014 un nouveau "plan micropolluants" intégrant les médicaments.

2014 verra en outre le lancement d'un "nouveau plan national 'zones humides'" qui proposera des actions pour développer l'appui à l'élevage extensif en zone humide, promouvoir la réalisation d'une carte de référence à l'échelle nationale, articulée à la production d'inventaires locaux, renforcer la prise en compte des zones humides dans l'aménagement urbain, dans la prévention des inondations et la lutte contre le changement climatique." Autre mesure de la feuille de route pour améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques : "faciliter les travaux de restauration des cours d'eau et de prévention des inondations". Cela passe par "la mise en place concomitante de la nouvelle compétence 'milieux aquatiques et prévention des inondations' confiée aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans le projet de loi 'métropoles', ainsi que des financements dédiés", indique la feuille de route, sans plus de détails. La feuille de route propose aussi une "gestion pérenne des ressources en eau pour limiter les conflits d'usage" Il faut pour cela "conjuguer sécurisation à court terme et gestion à long terme de la ressource en eau", en faisant la promotion des économies d'eau ("notamment via des pratiques agricoles moins consommatrices d'eau"), et en "améliorant la qualité des milieux aquatiques tout en sécurisant l'approvisionnement, par la sortie du moratoire sur les retenues de substitution". Le gouvernement mènera un travail "en vue de faciliter la réutilisation des eaux usées traitées" et révisera l'arrêté de 2010 en la matière.

Plus de transparence dans la politique de l'eau

Autre chantier jugé "prioritaire" : "garantir la transparence de la politique de l'eau pour le consommateur." Cela passe par la "réforme et la simplification du système d'information sur l'eau sur la base d'un audit indépendant". Un débat "pluraliste sur l'ouverture des données sur l'eau" sera organisé par le Comité national de l'eau (CNE) début 2014. Le gouvernement propose également de "revoir le cadre des factures d'eau en vue d'en améliorer la diffusion et la compréhension par le consommateur, qu'il réside dans un habitat individuel ou collectif". Le CNE sera chargé de "construire une proposition d'évolution d'ici fin 2014".
Dernier chantier du volet eau de la feuille de route : "améliorer l'efficacité de la politique de l'eau". Pour y parvenir, il est suggéré de "renforcer la gouvernance locale", en mandatant un groupe de travail "partenarial" pour proposer des orientations visant à "améliorer la gouvernance des instances de bassin mais aussi locales", " applicables dès 2014". Une attention "particulière" sera portée à la mise en cohérence des politiques publiques en s'appuyant notamment sur le niveau régional, dans le cadre de la régionalisation des fonds européens. Le gouvernement souhaite aussi une "amélioration de l'efficacité du service public d'eau et d'assainissement", passant par une "optimisation des moyens et des coûts en rationalisant leur organisation, notamment dans le cadre de la réforme prévue dans le volet 3 des projets de loi de décentralisation". Il faut "agir de façon spécifique dans les départements d'outre-mer pour y améliorer les infrastructures d'approvisionnement en eau potable et d'assainissement", via un "plan DOM" pluri-annuel, prévoit encore la feuille de route. Enfin, pour une "meilleure application du principe pollueur-payeur", le gouvernement veut que la réflexion sur la fiscalité des ressources en eau, engagée dans le cadre des travaux du sous-groupe "fiscalité des ressources en eau" du Comité pour la fiscalité écologique soit poursuivie.

Un tiers des mangroves des outre-mer sous protection

Le volet biodiversité marine, mer et océans de la feuille de route intéresse tout particulièrement les territoires d'outre-mer. Ceux qui le souhaitent pourront lancer l'élaboration de "plans d'actions priorisés pour le rétablissement du bon fonctionnement des écosystèmes marins et littoraux" s'inspirant de la méthode des plans d'action pour le milieu marin (DCSMM). Ces plans comporteront un état des lieux des connaissances disponibles (notamment sur les récifs coralliens, les mangroves, les milieux profonds, les interfaces terre-mer, les espèces invasives) en vue de l'identification des enjeux écologiques, des actions de correction prioritaires et des financements à mobiliser. Le gouvernement propose en outre d'"actualiser le dispositif" de protection des espèces marines et des espaces naturels marins. Il souhaite placer le tiers des mangroves des outre-mer français, soit 35.000 hectares - sous protection des espèces marines et des espaces naturels marins. Sur l'ensemble du territoire national, il propose parmi les principales mesures de "renforcer les bonnes pratiques en milieu portuaire afin de préserver le bon état écologique du milieu marin et des écosystèmes côtiers", de réduire les "macro-déchets marins", d'"aller vers une pêche plus durable" et de "finaliser la réflexion sur une meilleure valorisation de l'usage du domaine public maritime en prenant en compte les critères environnementaux".

Développement de l'éducation à l'environnement et au développement durable

Enfin, sur l'éducation à l'environnement et au développement durable, dernier volet de la feuille de route, on retiendra l'objectif d'engager 10.000 projets d'écoles et d'établissements scolaires mettant en œuvre des démarches en ce sens. Le gouvernement souhaite aussi développer les sorties et les séjours nature dans le cadre scolaire et dans celui des centres de loisirs et de vacances. Le nombre de missions de service civique proposées par les collectivités et les établissements publics devrait aussi être développé. "Un répertoire des missions relevant de la thématique 'environnement' et réalisées depuis l'origine du dispositif (12% des missions depuis 2010) sera mis en place en 2014 pour aider les collectivités et les établissements publics à mieux identifier les types de missions, au regard de leur champ de compétences et de leurs attributions et à repérer les missions appropriées à proposer dans le cadre de ce dispositif", prévoit la feuille de route. Enfin, le gouvernement veut aussi impliquer "la jeunesse, les écoliers, les collégiens et les lycéens" dans la préparation de l'accueil de la grande conférence Climat qui se déroulera en 2015 à Paris.