Le coq Maurice gagne son procès : victoire de la ruralité ou simple sursis ?

Maurice, devenu le coq le plus célèbre du monde depuis le long article que lui a consacré le New York Times, avait bien raison de se montrer confiant lors de l'ouverture de son procès devant le tribunal d'instance de Rochefort au début de cet été (voir notre article ci-dessous du 5 juillet 2019). Le 4 septembre, les juges se sont en effet prononcés en sa faveur dans une décision qui, au-delà de son aspect clochemerlesque, sonne aussi comme une victoire – au moins provisoire – de la ruralité face aux exigences, parfois extravagantes, des néoruraux.

"On leur a volé dans les plumes"

Les juges rochefortais ont en effet rejeté la plainte des propriétaires d'une résidence secondaire voisine du poulailler de Maurice à Saint-Pierre d'Oléron (Charente-Maritime), qui l'accusaient de perturber leur sommeil par ses chants matinaux, en se fondant sur la théorie des troubles excédant les inconvénients normaux de voisinage, remontant à un arrêt rendu par la Cour de cassation le 27 novembre 1844. A l'annonce du verdict, la propriétaire du gallinacée n'a pas caché sa satisfaction à l'AFP : "Je suis sans voix. On leur a volé dans les plumes. C'est une victoire pour tous les gens dans la même situation que moi. J'espère que cela fera jurisprudence pour eux."

Si l'image est belle, la réalité n'est toutefois pas aussi simple. Les plaignants – absents à l'audience de même que leur défenseur – ont en effet été déboutés pour n'avoir pas apporté de preuves tangibles des nuisances. Pour maître Papineau, l'avocat de Maurice ou plutôt de sa propriétaire, la décision du tribunal d'instance tient notamment au fait "qu'en droit français, il faut faire la preuve d'une nuisance et elle n'a pas été faite". De même, l'opposition urbains-ruraux, abondamment relayée par les médias du monde entier, n'est pas aussi évidente qu'il y paraît. D'une part, Saint-Pierre-d'Oléron n'a rien d'un village rural, mais est une petite ville de 6.500 habitants permanents et 35.000 résidents l'été. D'autre part, les plaignants sont... un couple d'agriculteurs retraités de la Haute-Vienne, qui se sont retirés sur l'île d'Oléron.

Enfin, il ne faut pas oublier que d'autres jugements ont été rendus dans un sens favorable aux plaignants, notamment dans des affaires de mares aux grenouilles ou de sonneries de cloches. Et d'autres dossiers sont en cours. Le 3 septembre, le tribunal d'instance de Dax (Landes) examinait ainsi la plainte d'un néo-rural (un vrai, cette fois-ci) contre une agricultrice de Soustons dont le troupeau d'oies et de canards, vaquant librement sur le terrain voisin, ferait trop de bruit.

"Si vous n'aimez pas ça, vous n'êtes pas au bon endroit"

Mais à défaut de faire jurisprudence, l'affaire du coq Maurice – qui survient après plusieurs autres du même type (voir nos articles ci-dessous du 27 mai et du 5 juin 2019), parfois trop belles pour être totalement vraies comme celle des touristes demandant à un maire du Midi de faire taire les cigales – a au moins un mérite : celui de mobiliser les élus autour de la défense de la ruralité.

Le maire de Saint-Pierre-d'Oléron s'est ainsi porté immédiatement au secours de Maurice. Affirmant que Saint-Pierre n'est "pas une ville, mais une petite commune", Christophe Sueur, le maire (DVD) explique qu'"on a toujours vécu avec des potagers, des poulaillers, on a une vie plutôt traditionnelle". Pour sa part, le maire de Gajac (Gironde, 400 habitants), a annoncé, dans une tribune à un journal local, puis dans une lettre ouverte aux parlementaires, son intention de demander l'inscription des "bruits ruraux" à l'inventaire national du patrimoine culturel immatériel (PCI) de la France.

D'autres jouent la carte  de l'humour, à l'image du maire de Saint-André-de-Valborgne (Gard, 400 habitants), qui a fait apposer à l'entrée du village des panneaux "Attention village français – Vous entrez à vos risques et périls", avec allusion aux "clochers qui sonnent régulièrement", aux "coqs qui chantent très tôt", aux "troupeaux qui vivent à proximité, certains avec des cloches autour du cou" et aux "agriculteurs qui travaillent pour vous donner à manger". Avec pour conclusion : "Si vous n'aimez pas ça, vous n'êtes pas au bon endroit." (voir photo)

La question pourrait aussi rebondir au plan national. Lors de l'audience du coq Maurice, le 4 juillet dernier, Pierre Morel-A-L’Huissier, député (UDI) de la Lozère et défenseur inlassable de la ruralité, avait annoncé, dans une interview au Figaro, son intention de déposer une proposition de résolution en faveur de la reconnaissance et du respect du mode de vie rural. Ce dépôt était alors annoncé "d'ici à une dizaine de jours", mais il n'est toujours pas intervenu. Le signe que si le combat est légitime, sa transcription juridique n'est pas évidente...