À son procès, le coq Maurice confiant dans son combat pour la ruralité

Scène insolite, mais vraie question de fond, le 4 juillet au tribunal d'instance de Rochefort, aux abords envahis par une nuée de micros et de caméras : fatigué, Maurice n'assistait pas au procès, mais ses amis Jean-René et Pompadour étaient là pour le soutenir. Maurice, Jean-René et Pompadour sont des coqs et le premier était accusé de perturber, par ses chants matinaux, le sommeil des propriétaires d'une résidence secondaire voisine, dans la commune de Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime). Sur un plan juridique, la plainte contre Maurice se fonde sur la théorie des troubles excédant les inconvénients normaux de voisinage, remontant à un arrêt rendu par la Cour de cassation le 27 novembre 1844.

C'est quoi, la campagne ?

La décision du tribunal de Rochefort a été mise en délibéré au 5 septembre 2019, mais les arguments échangés dans le prétoire et devant le palais de justice permettent de prendre la mesure des enjeux. Ils sont significatifs de la difficulté à tracer la frontière entre le respect du mode de vie et de l'environnement ruraux et la prise en compte de troubles effectifs de voisinage. En arrière-plan, se dessine, bien sûr, la question d'une opposition, réelle ou supposée, entre urbains et ruraux, qui a aussi largement irrigué les thématiques du Grand Débat national.

Pour l'avocat des plaignants, l'affaire n'a rien à voir avec un "conflit entre citoyens bobos et ruraux". Il met en avant une explication toutefois quelque peu alambiquée : "Mes clients ne reprochent pas au coq de chanter, mes clients cherchent à être tranquilles le matin entre 6h30 et 8h30." De façon plus convaincante, l'avocat conteste également les enjeux autour du respect de la ruralité. Il rappelle ainsi que Saint-Pierre-d'Oléron n'est pas exactement un village rural, mais une petite ville de 6.700 habitants permanents et de 35.000 résidents l'été. Et les habitations concernées sont classées en zone pavillonnaire au plan local d'urbanisme (PLU).

Mais pour la propriétaire de Maurice, il s'agit bien d'une opposition entre urbains et ruraux : "Il faut que la cause soit entendue, la campagne a droit à ses bruits. Les coqs ont le droit de chanter, les coqs ne chantent pas de 4h30 du matin jusqu'à l'indéfini." Pour sa part, son avocat fait remarquer n'être "pas sûr que les plaignants se sont dits 'on va acheter une maison à la ville sur l'île d'Oléron !'". Il fait également valoir que le poulailler existe de longue date et qu'il ne suscite aucune opposition chez une quarantaine d'autres voisins. Des arguments qui semblent avoir été entendus puisque, depuis le début de l'affaire, deux pétitions auraient déjà recueilli 155.000 signatures.

Le coq Maurice, star mondiale

Par son caractère emblématique, l'affaire de Saint-Pierre-d'Oléron déborde les frontières et a même attiré l'attention du prestigieux New York Times. Dans son édition du 23 juin, le quotidien américain publie un long article intitulé "Le coq doit être défendu". Le NYT voit dans cette affaire un symbole des tensions françaises. L'article observe en effet que Maurice est devenu "le coq le plus célèbre de France, mais comme toujours dans un pays où presque tout revêt un sens caché, il est beaucoup plus qu'un simple coq. Il est devenu le symbole d'un conflit perpétuel entre les gens pour qui la campagne est un simple cadre pour passer des vacances agréables et ceux qui y résident".

Un jugement pas forcément infondé. S'appuyant sur son réseau de stations régionales, France 3 s'est efforcée - sans prétendre à l'exhaustivité - de recenser les affaires récentes ou en cours du même type. Il y a ainsi la pétition contre les cloches des vaches à Le Biot (Haute-Savoie), que le conseil municipal a décidé de rejeter après en avoir délibéré. Il y a aussi les cloches de l'église de Foix (Ariège), qui rythmaient la vie de la commune depuis des siècles et font désormais l'objet de plusieurs recours en tribunal administratif pour les faire taire, malgré un arrêté du maire interdisant les sonneries entre 23h30 et 5h30. Il y a encore ces touristes demandant au maire, interloqué, du Beausset (Var) de répandre un produit insecticide sur les arbres de la commune, afin de faire cesser le chant des cigales.

La Cour de cassation s'en mêle

Il y a, enfin, les grenouilles de Grignols (Dordogne), contraintes de changer de mare car leur coassements empêchaient les habitants d'une maison voisine de dormir. Née en 2011, l'affaire des grenouilles est remontée jusqu'à la Cour de cassation. Dans un arrêt du 14 décembre 2017, celle-ci a donné raison aux plaignants et ordonné le comblement de la mare litigieuse. Difficile toutefois d'en tirer une jurisprudence sur l'antagonisme ville/campagne, dans la mesure où la mare avait été implantée en contradiction avec les règles d'urbanisme.

Il y a quelque semaines, la multiplication – relative – de ces affaires a néanmoins incité le maire de Gajac (Gironde, 400 habitants), confronté lui aussi à des récriminations du même type, à demander, dans une lettre ouverte aux parlementaires français, l'inscription des "bruits ruraux" à l'inventaire national du patrimoine culturel immatériel (PCI) de la France (voir notre article ci-dessous du 27 mai 2019). Comme le fait remarquer le maire de Gajac, "les gens qui viennent à la campagne doivent respecter les gens de la campagne ; nous, quand on va en ville, on ne fait pas un procès contre les citadins !"...