L'Agence nationale du sport achève le lancement de ses campagnes pour 2024

Avec les publications récentes d'une note de service relative aux projets sportifs territoriaux (PST) et du programme d'intervention en matière d'équipements structurants, l'Agence nationale du sport (ANS) complète le lancement de ses principales interventions pour l'année 2024.

Le premier document rappelle qu'en cette année olympique, les PST, élaborés par chaque conférence régionale du sport, devront s'inscrire dans le cadre de la Grande Cause nationale consacrée au sport et contribuer à l'ambition de faire de la France une nation plus sportive en développant significativement le nombre de pratiquants à l'issue des Jeux de Paris.

PST : l'emploi sportif en première ligne

Les crédits attribués aux PST s'élèvent à 72 millions d'euros, dont les trois quarts (53 millions) seront consacrés à la professionnalisation du mouvement sportif, dont les mille emplois sociosportifs annoncés à l'automne 2023 (lire notre article du 16 février). Une priorité sera donnée aux créations d'emplois s'inscrivant en cohérence avec les projets sportifs fédéraux (PSF) ou permettant l'animation des équipements du plan 5.000 terrains de sport et le développement de la pratique féminine et des personnes handicapées. En outre, l'ANS espère consacrer 60% des crédits pour l'emploi dans les territoires carencés (QPV et ZRR). 

Parallèlement, près de 9 millions d'euros permettront d'accompagner le déploiement des PST et de soutenir les actions liées aux politiques publiques du sport (développement de la pratique féminine et dans les zones carencées, promotion du sport-santé et lutte contre les violences sexuelles) ; 5,5 millions iront aux savoirs sportifs fondamentaux (prévention des noyades, aisance aquatique et savoir-rouler à vélo) ; et 4,5 millions financeront des actions en outre-mer.

Les crédits PST 2024 seront gérés en majeure partie par les délégués territoriaux de l'ANS, à savoir les préfets, et leur répartition par région est présentée en annexe de la note. On remarque que si la note porte sur la mise en œuvre des orientations des projets sportifs territoriaux, les préfets devront encourager les clubs à contribuer aux priorités du gouvernement (Pass'Sport, deux heures de sport supplémentaires au collège), quand bien même celles-ci ne figureraient pas dans les PST. Quant aux partenariats relevant des priorités du PST, leur financement sera acté par les conférences des financeurs du sport à condition qu'ils fassent l'objet d'un soutien de plusieurs partenaires locaux.

Équipements structurants : pas d'appel à projets mais un dialogue ciblé

En matière d'équipements structurants, les crédits pour l'année se montent à 27 millions d'euros. L'enveloppe la plus importante (15 millions) est dédiée aux créations ou rénovations d'équipements et acquisitions de matériels lourds pour la pratique fédérale portées par une collectivité, un groupement de collectivités ou une association à vocation sportive. Un tiers de cette somme (5 millions) ira au financement d'équipements dédiés à la pratique du rugby dans le cadre de l'héritage de la Coupe du monde 2023 organisée en France.

Les autres enveloppes concernent les projets sportifs et territoriaux spécifiques (acquisitions immobilières de sièges fédéraux, aménagement d'espaces pour l'accueil de grands évènements sportifs internationaux, etc., pour 2 millions), les équipements et matériels lourds en faveur des personnes handicapées (3 millions) et l'outre-mer (7 millions). Tous les crédits sont gérés au niveau national, à l'exception du plan pour l'outre-mer, délégué au niveau régional.

Il est à noter que les enveloppes dédiées aux créations ou rénovations d'équipements et aux projets sportifs et territoriaux spécifiques ne font pas l'objet d'appels à projets mais s'inscrivent dans le cadre d'un dialogue ciblé entre l'ANS et les acteurs territoriaux et fédéraux. D'autre part, au titre des équipements sportifs et territoriaux spécifiques, les projets situés en territoires carencés (QPV, ZRR, CRTE) seront examinés en priorité.

Les demandes de subvention des crédits gérés au niveau national devront être déposées par les porteurs de projets sur la plateforme InfraSport avant le 30 septembre 2024, après que leur éligibilité aura été vérifiée auprès du service des équipements sportifs de l'ANS.

Si les grandes lignes des interventions de l'ANS sont désormais tracées pour 2024 avec ces dernières publications, un nouveau défi s'ouvrira pour l'agence en fin d'année : en plus de ses missions traditionnelles, on a appris il y a quelques jours qu'elle devrait prendre le relais du Cojop (Comité d'organisation des Jeux) après la dissolution de celui-ci dans le portage des programmes Impact 2024 et 1,2,3 Nager.