Développement durable - Grenelle de l'environnement : coup d'envoi de 33 chantiers opérationnels
Deux mois après les tables rondes finales du Grenelle de l'environnement, place aux travaux pratiques : c'est le message qu'a voulu faire passer Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, ce 19 décembre en présentant les 33 chantiers correspondant à la déclinaison pratique des décisions qui ont été arrêtées fin octobre. Une manière de couper court aux critiques formulées ces derniers jours à la fois du côté des ONG et des régions, qui estimaient que le processus du Grenelle était en panne et que la concertation qui avait prévalu lors des travaux préparatoires du Grenelle n'était plus de mise.
La plupart de ces chantiers sont pris en charge par des comités opérationnels (bâtiments neufs publics et privés, logements sociaux et rénovation urbaine, bâtiments existants, transports multimodaux de marchandises, transports urbains et périurbains, urbanisme, énergies renouvelables, trame verte et bleue, gestion intégrée mer-littoral, agriculture biologique, agriculture écologique et productive, forêt, eau, bruit, outre-mer, collectivités exemplaires), d'autres par des groupes d'études (contribution climat-énergie ou taxe carbone), des groupes ad hoc (lignes à grande vitesse, les discussions pour l'adoption d'un schéma définitif étant menées avec chaque région) ou des missions parlementaires (apiculture).
Pilotés par un parlementaire ou une personnalité reconnue sur le sujet, assistés par un ou deux hauts fonctionnaires du ministère de l'Ecologie et des autres ministères les plus concernés, ces instances, largement ouvertes aux opérateurs, remettront leurs premiers travaux fin janvier. Jean-Louis Borloo lui-même, avec le secrétaire d'Etat aux Transports, Dominique Bussereau, assure le pilotage général des deux comités dédiés aux transports et du groupe ad hoc LGV-réseau classique tandis que Michel Barnier, ministre de l'Agriculture, pilote les deux groupes sur l'agriculture biologique et l'agriculture écologique et productive.
Les premiers éléments remis par les groupes opérationnels devront être intégrés dans le projet de loi d'orientation "Grenelle 1" qui sera déposé au Parlement avant le 9 février prochain. Un deuxième apport sera demandé pour le 15 mars, afin notamment d'alimenter le projet de loi de programmation qui sera déposé au printemps 2008. En résumé, a précisé Jean-Louis Borloo, "on aura la loi sur les OGM (présentée en Conseil des ministres ce 19 décembre, NDLR) avant la fin de la session parlementaire, un texte Grenelle 1 à la reprise des travaux parlementaires en mars et un texte Grenelle 2 en fin d'année". En outre, un suivi des groupes opérationnels sera assuré toutes les six semaines avec les différents collèges du Grenelle. Le ministre a également indiqué qu'une réunion de concertation mensuelle se tiendrait avec les participants au Grenelle, ce dernier étant évalué une fois par an à sa date anniversaire.
Anne Lenormand
