Environnement - Débat national sur l'énergie : coup d'envoi en novembre
Delphine Batho a indiqué en Conseil des ministres ce 19 septembre que le débat national sur la transition énergétique dont il a été largement question lors de la conférence environnementale des 14 et 15 septembre se déroulera en trois étapes. Une première phase d'information aura lieu de novembre à décembre 2012. Elle sera suivie de janvier à avril 2013 d'une phase de participation du public "au plus près des citoyens et avec l'appui d'un site internet dédié", a souligné la ministre de l'Ecologie. "Pendant cette phase, les régions pourront constituer des conférences régionales de l'énergie permettant de mettre en cohérence l'ensemble des initiatives territoriales", a-t-elle précisé. Enfin, une phase de synthèse et d'élaboration de recommandations, en mai 2013, débouchera sur un projet de loi de programmation en juin 2013.
"Ce débat sera organisé dans un souci d'efficacité environnementale, d'efficacité économique et de justice sociale, a assuré la ministre. Une attention particulière sera portée aux enjeux sociaux et économiques des transitions industrielles et professionnelles ainsi que des reconversions territoriales." Plusieurs instances seront chargées d'animer le débat : un comité national d'organisation ; "une commission nationale respectant l'équilibre des six collèges invités à la conférence environnementale (Etat, collectivités territoriales, employeurs, salariés, associations et parlementaires) assurant un dialogue avec les entreprises concernées" ; un comité d'experts scientifiques et un comité citoyen.
