Agriculture : le projet de loi Renouvellement des générations sera présenté le 24 janvier
Reconduit dans ses fonctions, le ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, Marc Fesneau, présentera son projet de loi sur le "renouvellement des générations" en agriculture, le 24 janvier en conseil des ministres. C'est ce qu'a indiqué son cabinet, lundi, confirmant ainsi les déclarations du Premier ministre qui, la veille à Caen, avait indiqué qu'il s'agirait d'un des tout premiers textes examinés en conseil des ministres.
Ce projet de loi est la pierre angulaire du "Pacte d'orientation pour le renouvellement des générations en agriculture" dévoilé par Marc Fesneau le 15 décembre, à Yvetot (voir notre article du 15 décembre), à l'issue d'une concertation lancée fin 2022 avec les chambres de l'agriculture et les régions et dont les conclusions avaient été rendues en juin 2023 (voir notre article du 9 juin 2023). Principal enjeu : prendre à bras-le-corps le défi démographique à venir avec le départ à la retraite d'un tiers des agriculteurs dans la décennie à venir, soit 166.000 exploitants, selon le ministère.
Le texte "a vocation à assumer la souveraineté, à faire émerger de nouvelles générations autour d'un certain nombre d'engagements", a indiqué le ministre, à la toute fin de ses vœux au monde agricole, lundi 15 janvier. Il vise aussi "à préparer plutôt que subir, à anticiper et à réconcilier".
L'un de points forts du projet de loi sera la création d'un guichet unique de l'installation-transmission confié aux chambres d'agriculture (en partenariat avec les régions) baptisé "France services agriculture". Il instaurera aussi diplôme de niveau bac+3, un "bachelor agro". Le ministre compte aussi ouvrir les fermes aux "écoles et aux collèges", a-t-il précisé, au terme d'un discours largement dominé par les enjeux européens.
