Environnement - Six collectivités expérimenteront les zones d'actions prioritaires pour l'air
Le Grand Lyon, Grenoble-Alpes métropole, Clermont communauté, pays d'Aix, Plaine commune et la ville de Paris sont les six premières collectivités retenues pour participer à l'expérimentation des zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa). "Il s'agit de la mise en oeuvre d'une mesure-phare de la loi Grenelle 2 pour améliorer la qualité de l'air, a expliqué la ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet. C'est un enjeu de santé publique : la pollution de l'air diminue l'espérance de vie de neuf mois pour chaque Français et l'exposition aux particules fines causerait 40.000 décès chaque année. Les zones d'actions prioritaires pour l'air, dites "Zapa", doivent permettre de renforcer la lutte contre la pollution atmosphérique et notamment de réduire les émissions de particules et d'oxyde d'azote (NOx)". Plus de 160 villes en Europe mettent déjà en place ce type de mesure, qui consiste notamment à limiter, voire à interdire l'accès de ces zones aux véhicules les plus polluants.
En France, l'expérimentation concerne les communes ou groupements de communes de plus de 100.000 habitants qui souhaitent lutter contre la pollution générée par le trafic routier et ses conséquences sur la santé humaine. Pour accompagner les collectivités volontaires à définir les modalités et les conditions d’accès à la zone en fonction du contexte local, l'Ademe a lancé le 1er juillet 2010 un appel à projets "faisabilité des Zapa" qui a conduit à retenir les six collectivités précitées. Les conclusions des études permettront de lancer, d'ici la fin 2011, des expérimentations de Zapa sur le terrain. En 2011, l'Ademe pilotera un groupe d'échanges national afin de permettre à toutes les collectivités de prendre connaissance des actions pertinentes pour améliorer la qualité de l'air. Les directions régionales de l'Ademe et les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) assureront la coordination régionale des projets de Zapa.
Le ministère du Développement durable et l’Ademe vont aussi lancer en 2011 un appel à projets sur les Zapa inscrit dans le programme national de recherche interorganismes pour une meilleure qualité de l'air à l'échelle locale (Primequal). Destiné à la communauté scientifique, il vise à développer des méthodologies pour mesurer l’impact réel des expérimentations Zapa sur la qualité de l’air et identifier les modalités de mise en oeuvre les plus pertinentes. "Les collectivités pourront alors disposer d’un retour d’expériences multiaspects et évaluer les bénéfices de chaque mesure instaurée", selon un communiqué commun du ministère de l'Ecologie et de l'Ademe.
En outre, compte tenu de l’intérêt manifesté par plusieurs autres collectivités pour étudier la faisabilité d’une Zapa sur leur territoire, l’Ademe a décidé de prolonger la date limite de dépôt des dossiers de candidature jusqu'au 31 décembre 2010, permettant ainsi une seconde sélection de collectivités en fin d’année.
