Réouverture des équipements sportifs : une équation difficile pour les collectivités

La France se déconfine peu à peu depuis le 11 mai et la reprise du sport a été autorisée en groupe de dix personnes au plus et en extérieur, à condition de respecter des distances physiques strictes entre pratiquants. De fait, certaines activités restent proscrites, tels les sports collectifs et de contact. Quant aux équipements couverts, ils ne rouvriront pas avant le 2 juin et à condition de respecter, là encore, un strict protocole sanitaire et avec l'accord du couple maire-préfet. 
Seulement voilà, le temps est au beau fixe dans de nombreuses régions et les sportifs ont des fourmis dans les jambes. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), a adressé une lettre ouverte à l’Association des maires de France (AMF) afin de solliciter le soutien des élus pour la mise à disposition des installations et ainsi permettre aux clubs de se relancer.

Créneaux exclusifs

"Nos dirigeants, nos entraîneurs, nos officiels et tous nos athlètes sont impatients de reprendre leurs activités, écrit André Giraud. Le sport, et particulièrement l’athlétisme sous toutes ses formes, deviennent fondamentaux durant la période que nous traversons, pour toutes les tranches d’âge, sur l’ensemble du territoire et sur tous les terrains naturels et aménagés. Nos 2.500 clubs sont des lieux d’accueil et d’encadrement adaptés à la reprise de l’activité sportive qu’il est important de privilégier."
Et la FFA de solliciter "le soutien solidaire des élus des collectivités locales et territoriales, notamment pour la mise à disposition des installations sportives en plein air". Pour elle, "leur mise à disposition sur des créneaux horaires exclusifs est une condition importante à l’organisation des pratiques et à la reprise de l’activité" des clubs.

Des plafonds d'aides aux clubs revus à la hausse ?

Cette demande de la FFA arrive alors que le ministère des Sports s’est engagé à "sensibiliser les collectivités territoriales à réduire les loyers et redevances d’occupation du domaine public pour les équipements sportifs au titre d’une jouissance réduite". Mais aussi à "revoir les plafonds de soutien financier autorisés aux clubs par les collectivités locales".
Ces appels du ministère des Sports appellent deux remarques. Tout d'abord, si une réduction des loyers et redevances en raison d’une jouissance réduite peut être défendable, notamment au regard du droit européen souvent tatillon sur la question des aides publiques aux clubs professionnels notamment, il convient de souligner que ces loyers sont déjà souvent sous-évalués. 
En ce qui concerne les plafonds de soutien aux clubs, il s'agit des subventions publiques ou des contrats de prestations de service. Leurs montants maximum sont fixés par décret en Conseil d'État. C'est donc par cette voie seule que le ministère des Sports pourra donner corps à son annonce. 

Une reprise du sport "inapplicable"

Sur ces entrefaites, le ministère des Sports a mis en ligne le 18 mai une instruction relative à la reprise de la pratique des activités physiques et sportives. Cette instruction reprend le contenu d'un guide, publié le 11 mai, que l'Association des maires de France (AMF) estime "inapplicable". Pour elle, "de nombreuses recommandations contenues [y] sont en contradiction avec les avis du Haut Conseil scientifique et du Haut Conseil à la santé publique", comme, par exemple, l’utilisation du gel hydroalcoolique alors qu’il est "fortement déconseillé pour les enfants" ou "l’interdiction d’utiliser des sèche-cheveux et sèche-mains".
L'AMF trouve encore "imprécises" les modalités de décision de réouverture des équipements sportifs et juge sévèrement les recommandations du protocole sanitaire pour les piscines. Selon l'association "des consignes de désinfection et de nettoyage des locaux basées sur les mêmes règles que pour les écoles et les crèches auraient permis d’éviter le surcoût lié aux normes Afnor et auraient facilité leur mise en œuvre pour les gestionnaires d’équipements, au lieu de se voir imposer des consignes de nettoyage et de désinfection différentes selon les établissements". Ajoutons à cela que l'AMF regrette que le matériel de protection à fournir aux personnels des équipements sportifs "ne correspond pas à l’état d’esprit général des recommandations sanitaires élaborées par le gouvernement", et qu'elle trouve "injustifiée" la mesure de traçage des usagers des équipements sportifs. 
Pour en savoir plus sur les difficultés éprouvées par les élus locaux depuis la réouverture des équipements sportifs le 11 mai, l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes) vient de lancer un sondage en ligne. Il devrait permettre d'évaluer précisément ce qui, dans le protocole du ministère, est réellement applicable ou non…