Citoyenneté - Participation des habitants : la métropole de Nantes crée les conditions de la confiance

Le lien au citoyen est une préoccupation des métropoles, qui affichent une volonté de se mettre "à l'écoute des territoires" – du nom d'un événement organisé à Grenoble en novembre 2017 par sept d'entre elles (1). A l'occasion des dix ans de l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne, le 17 octobre 2018 à Paris (voir notre article du 22 octobre 2018), Sandra Rataud, co-directrice du pôle dialogue citoyen, évaluation et prospective de Nantes métropole, a expliqué à Localtis comment la participation citoyenne avait été appréhendée sur son territoire.

Le dialogue citoyen rattaché au DGS 

C'est d'abord au niveau de la ville qu'une place a été faite à l'expertise citoyenne. "En 2008, on s'est marié avec l'évaluation participative et on a travaillé la démocratie à partir des politiques publiques. C'était quand même très nouveau", se souvient Sandra Rataud. A l'agenda : des sujets tels que la petite enfance, les rythmes scolaires, le sport et les médiathèques.
En 2014, lors de la fusion des services entre la ville et la métropole, il est décidé de maintenir le "dialogue des quartiers et des territoires" au niveau des communes et, alors qu'un conseil de développement se saisit également de sujets, de "travailler les politiques métropolitaines en participation". Le pôle dialogue citoyen, évaluation et prospective est rattaché directement au directeur général des services. "Cela signifie que le dialogue citoyen est un enjeu stratégique. Ce n'est pas qu'un enjeu de méthodologie ou d'acceptabilité", souligne Sandra Rataud. L'enjeu est selon elle de "légitimer une expertise citoyenne", ce qui nécessite "deux débats : un débat avec les citoyens et un débat interne, qui est quelque fois extrêmement difficile, entre les services, entre les élus".

Un mandat du conseil métropolitain, un pilotage du débat par des citoyens

Pour convaincre aussi bien l'institution que les habitants que le jeu en vaut la chandelle, "le débat démarre par une délibération du conseil métropolitain, qui pose le positionnement du débat, les règles et le cadre", ajoute Sandra Rataud. "On part avec un mandat permettant aux habitants de savoir comment ça va se passer et à quoi ça va servir : c'est une force de légitimité incroyable", poursuit-elle.
Entre septembre 2016 et mars 2017, un débat sur la transition énergétique a été piloté par une commission de quatre citoyens, chacun désigné par une force politique du conseil métropolitain. La démarche aurait touché de près ou de loin plus de 50.000 personnes, avec 5.000 "contributeurs actifs" – en présentiel ou sur internet – et 130 cahiers d'acteurs.
Au terme d'une première phase d'analyse et d'une restitution publique par la commission, les préconisations figurant dans l'"avis citoyen" sont examinées par les services compétents de la métropole, en lien avec des partenaires notamment associatifs. "L'atterrissage, c'est une feuille de route, partagée, avec un financement derrière, et qui a été votée à l'unanimité par le conseil métropolitain", se réjouit Sandra Rataud. Enfin, pour que la boucle soit bouclée, une nouvelle commission citoyenne est désormais chargée de veiller à la bonne mise en œuvre de la feuille de route.

S'interroger sur les marges de manoeuvre, clarifier l'intention

L'équipe du dialogue citoyen traiterait – en pilote ou en appui - une trentaine de dossiers par an, sur des sujets variés : accès aux droits de santé, aménagement des bords de Loire, mobilité durable, plan local d'urbanisme métropolitain… "Si on ouvre, c'est pour construire quelque chose ; sinon il faut appeler les services de la com", estime Sandra Rataud. Le travail en amont de la démarche participative, pour faire émerger des marges de manœuvre et arrêter une intention, s'avère donc indispensable.
Autres ingrédients nécessaires : une méthodologie solide – avec notamment des groupes permettant l'expression de publics spécifiques, en situation de précarité par exemple - et la transparence tout au long du processus et au-delà. "Ce sont tous ces éléments là qui créent les conditions d'une confiance", conclut Sandra Rataud.
Confiance, mais aussi appétence. La directrice du dialogue citoyen assure qu'elle n'a "pas de problème de motivation", même quand la participation à un groupe implique de s'engager sur cinq samedis.
A côté de projets plus ciblés, la métropole entend susciter le dialogue sur des sujets transversaux et de société, tels que la "longévité". "On n'est pas forcément sur de la compétence", précise Sandra Rataud. Selon elle, la métropole serait aussi le bon niveau pour connecter les préoccupations quotidiennes des habitants à une approche plus prospective et stratégique.
 

(1) "Les métropoles à l'écoute des territoire", rencontre à l'initiative de Grenoble-Alpes Métropole et organisée en partenariat avec Bordeaux Métropole, Aix-Marseille Provence, la Métropole du Grand Nancy, Nantes Métropole, la Métropole Européenne de Lille, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne, France Urbaine et le groupe métropole de la Coordination nationale des conseils de développement.