Elections - Organisation des scrutins et prise de fonctions des élus : le CNFPT vous accompagne
Ce sera bientôt la dernière ligne droite pour les agents et les élus en charge de l'organisation des scrutins municipaux des 23 et 30 mars prochains ! Ceux qui ne maîtrisent pas encore totalement les règles, en particulier du fait des nouveautés introduites par la loi du 17 mai 2013, consulteront utilement le "kit" spécialement conçu pour eux, que le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) vient de mettre en ligne.
Ils y trouveront onze clips vidéo d'une durée moyenne d'1 mn20. Ces supports répondent à de très nombreuses questions concernant la préparation des élections : les personnes autorisées à voter, le vote par procuration, l'organisation matérielle du bureau de vote et ses différents membres, les missions du délégué, les étapes du vote, la validité des bulletins, la rédaction du procès-verbal, la proclamation des résultats... Ceux qui le veulent, pourront aller plus loin, en prenant connaissance de fiches détaillées se référant aux textes législatifs et réglementaires. Par exemple, l'une d'elles décrit les changements dans l'organisation du scrutin en distinguant les communes de moins et de plus de 1.000 habitants. Si tous ces outils ne suffisent pas à répondre à vos questions, il est encore possible de suivre une des journées d'actualité sur la thématique des élections, que prévoient de tenir certaines délégations régionales du CNFPT.
Comme, dans la foulée des élections, les élus devront très rapidement faire leurs premiers pas, le CNFPT a conçu un second "kit", également accessible depuis son site internet. L'objectif est d'offrir aux secrétaires de mairie et aux directeurs généraux de services des ressources, "afin qu’ils puissent accompagner au mieux les nouveaux élus dans leur prise de fonctions et le début d’exercice de leur mandat". Trois petits films (de 9 à 19 mn) à visée pédagogique réalisés avec l'Association régionale d’information des collectivités territoriales pour les élus bretons (Aric) mettent en scène des élus et des agents au cours des premiers jours du mandat. Vous pourrez ainsi assister au rendez-vous d'une secrétaire de mairie et d'un élu, dans l'objectif de la préparation de la séance du conseil municipal destinée à l'élection du maire et des adjoints. Vous pourrez également visionner le déroulement de la séance suivante du conseil municipal, consacrée aux affaires courantes. Ces vidéos mettent en exergue les points auxquels il faut prêter tout particulièrement attention. Une dernière vidéo simule le premier rendez-vous de travail du maire avec le directeur général des services, en précisant leurs rôles respectifs.
Le "kit" comprend encore un "vade-mecum" composé de cinquante fiches thématiques présentant les notions clés de la vie communale et intercommunale.