Archives

Elections - Municipales : 102 pages d'informations pratiques

Le service des collectivités territoriales du Sénat a mis en ligne ce 15 février un "guide pratique pour les élections municipales de mars 2008" - un document de pas moins de 102 pages qui entend "fournir un exposé didactique des principales questions que peuvent se poser les maires, chargés d'organiser les opérations électorales, les candidats ou les électeurs" quelque peu déroutés par la complexité du cadre juridique et l'abondance de la jurisprudence.
Conditions requises pour être électeur et pour se présenter aux élections, consultation et utilisation des listes électorales, règles encadrant les outils de propagande et de campagne (panneaux d'affichage, professions de loi, réunions électorales), communication pré-élecorale... Sur tous ces points, des rappels utiles pendant les trois semaines à venir.
Toutes les règles en matière de présentation des candidatures, de modes de scrutin, de cumul des mandats et de financement des campagnes sont également rappelées. Et ensuite, quand faut-il convoquer la première réunion du conseil municipal ? Qu'entend-on par quorum ? Comment se déroule ensuite l'élection du maire et des adjoints ? Qui peut être adjoint ? Le dernier chapitre passe en revue la phase suivant l'élection, qui suscite généralement un certain nombre de questions.

C.M.

 

Pour aller plus loin

Voir aussi

Abonnez-vous à Localtis !

Recevez le détail de notre édition quotidienne ou notre synthèse hebdomadaire sur l’actualité des politiques publiques. Merci de confirmer votre abonnement dans le mail que vous recevrez suite à votre inscription.

Découvrir Localtis