Déchets, énergie, eau : Amorce publie trois guides pour les nouveaux élus locaux

Dans la continuité de son séminaire pour les nouveaux élus, Amorce, l'association d'élus et d'entreprises chargées de la gestion des déchets, de l'eau et de l'énergie, a publié ce 20 novembre trois guides sur ses principaux domaines d’expertise. 

Déchets : faire le tri des priorités

Le premier guide, élaboré avec l’Ademe et s’adressant aux élus chargés de la gestion des déchets ménagers, vise à les aider à déployer une "stratégie de transition écologique" à partir de cette "compétence ancienne des collectivités". Réactualisé après chaque élection municipale, ce depuis vingt ans, ce "livre de chevet des élus" comme le dénomme Gilles Vincent, président d’Amorce, couvre de nombreux aspects et fourmille d'exemples. Pour Arnaud Leroy, président de l'Ademe, l’information des élus en charge du pilotage de la gestion des déchets, "que ce soit au niveau de la planification régionale ou de la mise en œuvre par les intercommunalités, est en effet devenue primordiale". En neuf chapitres, de l’élaboration d’une politique de gestion fondée sur la hiérarchie des modes jusqu’à l’implication des habitants et la communication associée à ce service public, ce guide se laisse picorer avec des focus façon devinettes : "quelle différence entre pré-collecte et collecte ? ; "quelle fréquence de passage ?" ; "faut-il accepter sans limitation les déchets des artisans, commerçants et PME qui peuvent représenter des quantités importantes ?"… L’évolution des déchèteries et des collectes fait l’objet d’un développement. Une nouvelle image est donnée à ces installations, qui "se traduit par des sites rebaptisés en objéterie ou centre de recyclage", replaçant les usagers au centre du dispositif. La valorisation des biodéchets et la mise en place de solutions de tri à la source passent au rang de priorité, "les marges de manœuvre dans les territoires restant très importantes et constituant un enjeu crucial pluridimensionnel pour les territoires". Du côté de la responsabilisation des metteurs sur le marché et de la mise en œuvre de la loi Agec, dont seulement 5% des dispositions sont pour l’instant applicables (voir notre article en octobre dernier), un résumé des nouveautés à venir est fourni sous la forme d’un schéma. 

Transition énergétique : un large champ d’actions

Le deuxième guide, élaboré avec la Banque des Territoires à partir de retours d’expérience de collectivités, se veut aussi une boîte à outils pour aborder ce mandat "décisif pour la transition énergétique dans les territoires". Il revient sur l’enjeu d’appropriation par les élus, les phénomènes d’opposition à l’éolien ou à la méthanisation (voir notre article), l’élargissement des possibilités d’implication des collectivités dans le développement des énergies renouvelables, la lutte contre la précarité énergétique et classe dans un tableau ces champs d’action et compétences obligatoires ou facultatives selon les niveaux de collectivités. Au-delà de ces compétences, la gestion de leur patrimoine est un moyen d’action fort : performance énergétique de leurs bâtiments, éclairage public, achats d’énergie, essor des réseaux de chaleur et de froid en tant qu’abonnées de ceux-ci... Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) – un "dispositif de référence de l’action du bloc communal", que 760 collectivités ont commencé à élaborer et une centaine fait adopter - fait l’objet d’un développement, tout comme les ressources financières, l’intégration de la problématique énergie dans les documents d’urbanisme et les outils pour piloter, suivre et évaluer, qui "font partie intégrante du portage politique et doivent être pensés autant que possible en amont". Parmi les solutions de financement sur l’immense chantier de maîtrise des consommations et de rénovation du patrimoine bâti, on trouve le recours aux certificats d’économies d’énergie (CEE), aux subventions de l’Etat et régionales, ainsi que le dispositif d’"intracting" proposé par la Banque des Territoires.

Prendre soin de l’eau

Quant à la gestion de l’eau, face à de nouveaux défis, elle doit “se réinventer et devenir un vrai projet politique territorial, construit par les élus avec les populations, les acteurs locaux et en infusant les autres politiques publiques“, prescrit Gilles Vincent dans le troisième guide réalisé avec la Banque des Territoires et les agences de l'eau. Ici, les enjeux sont souvent transversaux. Des propositions sont volontiers fournies pour aider les élus en charge du sujet : participation à la gouvernance de la ressource en eau du territoire, protection des captages, démarches de type plans de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE), actions sur les économies d’eau, promotion de l’eau du robinet, performance énergétique au sein du service d’eau ou encore  désimperméabilisation et déraccordement des eaux pluviales du réseau d’assainissement, etc. “Une gestion plus durable s’appuie également sur une tarification bien conçue basée sur le recouvrement total des coûts des services : un prix trop bas n’est pas bon signe car prendre soin de l’eau a un coût“, conclut Laurent Roy, délégué général de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.