Atlas de la biodiversité communale : coup d'envoi de l'appel à projets 2023
L'office français de la biodiversité (OFB) propose chaque année son soutien aux collectivités réalisant un "atlas de la biodiversité communale" (ABC) via un appel à projets. Dotée de 3 millions d'euros, l'édition 2023 vient d'être lancée et les candidatures sont attendues jusqu'au 22 mars prochain.
© OFB, 2023
Permettre aux collectivités de mieux connaître, préserver et valoriser le patrimoine naturel sur leur territoire tout en mobilisant une diversité d'acteurs locaux – élus, écoles, citoyens, associations, entreprises… : telle est la finalité des atlas de la biodiversité communale (ABC). Conçus comme des outils de connaissance, de mobilisation et d'aide à la décision pour les collectivités dans leurs démarches d'aménagement et de gestion, les ABC sont soutenus depuis 2017 par l'Office français de la biodiversité (OFB) via des appels à projets annuels. Les candidatures à l'édition 2023, dotée de 3 millions d'euros, sont ouvertes jusqu'au 22 mars prochain via la plateforme de dépôt Démarches simplifiées.
Communes et intercommunalités ciblées en priorité
L'appel à projets cible en priorité les communes et intercommunalités en France métropolitaine et outre-Mer mais aussi dans certains cas des établissements publics et acteurs associatifs. Pour les communes situées sur le territoire d'un parc naturel régional (PNR), le portage du projet par ce dernier est préconisé "dans un cadre multi-partenarial", selon le règlement administratif. Chaque dossier sera évalué selon trois critères de sélection : éligibilité et pertinence du projet ; gouvernance et implication ; impact et pérennité des résultats post-ABC.
Le montant maximal de l'aide par projet est fixé à 250.000 euros nets de taxes. La subvention maximale accordée par l'OFB ne pourra pas dépasser 80% des dépenses éligibles totales (déduction faite du coût salarial des personnels permanents des établissements publics, communes et structures intercommunales contribuant au projet). La durée maximale des projets devra être de 36 mois à compter de la contractualisation. Les résultats de ce huitième appel à projets seront annoncés "à partir de juin 2023", a indiqué l'OFB.
Au cours de la période 2017-2022, 2.900 communes ont bénéficié d'un soutien financier de l'OFB dans le cadre de 391 projets d'ABC.
