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Prévention - Une circulaire active le plan Canicule 2016

Comme chaque année à l'approche - théorique - des beaux jours, le plan national Canicule (PNC) refait surface. Une instruction interministérielle (Affaires sociales, Travail et Intérieur) du 27 mai 2016 précise ainsi les modalités du plan Canicule 2016. Le dispositif est en effet entré en vigueur le 1er juin.
Cette nouvelle mouture du plan - qui correspond à un dispositif désormais bien rôdé - n'apporte pas de nouveautés significatives par rapport à la précédente. On y retrouve notamment les quatre niveaux d'alerte, liés aux prévisions de Météo France : vert, jaune, orange et rouge (ce dernier n'ayant encore jamais été déclenché). La circulaire précise également le rôle des différents acteurs : préfets, agences régionales de santé (ARS), communes, départements, établissements sanitaires et médicosociaux, associations...
De même, l'instruction rappelle les quatre grands axes du plan et les différentes mesures qui leur sont liées : prévenir les effets d'une canicule, protéger les populations par la mise en place de mesures de gestion adaptées aux niveaux de vigilance météorologique, informer et communiquer et, enfin, capitaliser sur les expériences.
Mais l'essentiel de l'instruction réside toutefois dans les quatorze "fiches mesures", qui détaillent les différents aspects du plan. Ces fiches sont consacrées soit à un type particulier de mesures (communication, déclinaison départementale du PNC, retour d'expérience...), soit aux dispositions à mettre en œuvre selon les quatre niveaux d'alerte, soit encore aux mesures à prendre vis-à-vis de certaines populations plus exposées que d'autres (personnes isolées, personnes en situation de précarité et sans domicile, jeunes enfants, travailleurs).
On y trouve notamment les dispositions relatives au registre nominatif destiné à inscrire les personnes âgées et les personnes en situation de handicap qui en font la demande. Ce document est régi par un décret du 1er septembre 2004, qui précise les modalités de recueil, de transmission et d'utilisation des données nominatives figurant dans le registre. La tenue de ce registre, la conservation et la confidentialité des données recueillies, ainsi que l'information et la sensibilisation de la population, relèvent de la responsabilité du maire.

Jean-Noël Escudié / PCA

Références : instruction DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/171 du 27 mai 2016 relative au Plan national canicule 2016