Transition énergétique et coopération interterritoriale : Brest et la pointe bretonne montrent l'exemple
À travers l'exemple de la métropole brestoise et des intercommunalités qui l'environnent, France Stratégie vient de publier une étude éclairante sur la manière dont territoires urbains et ruraux peuvent jouer de leurs complémentarités dans le domaine de la transition énergétique.
La coopération territoriale telle que l'ont initiée Brest Métropole et certaines des intercommunalités qui l'environnent en matière de transition énergétique peut-elle avoir valeur d'exemple pour d'autres territoires ? Selon une étude publiée par France Stratégie sur ce cas particulier, il y a assurément matière à en tirer des leçons dans la plupart des collectivités confrontées à des problématiques similaires mais qui ne détiennent qu'une partie des outils pour les traiter.
Dotées de profils complémentaires, les collectivités brestoises et de la pointe bretonne ont opté pour la mutualisation de leurs capacités d'intervention, expose l'étude. D'un côté, Brest Métropole et la ville de Brest sont d'abord des lieux de consommation d'énergie tandis que les espaces plus ruraux qui les bordent – pays du Centre Ouest Bretagne (COB), communauté de communes du Kreiz Breizh (CCKB) – "sont susceptibles de s'affirmer comme des sites de production d'énergie renouvelable", note-t-elle.
Partage de ressources
"La métropole brestoise peut contribuer à faire émerger des projets de production d’énergie renouvelable en partageant ses ressources – capacités d’analyse, de montage de projet, de financement, intérêt opérationnel et pilotage d’entreprises publiques – avec les plus petites collectivités rurales". En effet, une partie d’entre elles n’a pas d’obligation légale d’identifier les besoins et potentiels de leur territoire et l’estimation des ressources renouvelables y est partielle, d’autant qu’elles disposent de peu d’ingénierie pour ce faire, poursuit l'étude. Dès lors, "un partenariat au niveau du pôle [métropolitain, ndlr], incluant des territoires ruraux, ainsi qu’avec le Pays du Centre Ouest Bretagne, est susceptible de valoriser leurs productions d’énergie renouvelable." "Ces dernières peuvent dans ce cadre bénéficier des éventuelles retombées financières d’une telle valorisation – activité économique, fiscalité, par exemple – tandis que l’ensemble du territoire devient le cas échéant en mesure d’attester la croissance de sa production d’origine renouvelable", illustre l'étude.
"Cadre d'action commun"
Le pôle métropolitain apparaît ainsi comme "l’instrument d’une coopération entre collectivités aux profils variés". "Il offre un cadre d’action commun aux intercommunalités et la possibilité de mutualiser des ressources, en particulier dans les domaines de l’économie et de l’emploi (soutien aux entreprises, politiques foncières), de la transition écologique et énergétique (élaboration des plans climat air énergie, par exemple), en plus de l’exercice de la compétence d’élaboration d’un schéma de cohérence territoriale (Scot) en matière d’aménagement du territoire et de développement durable", détaille l'étude.
Appui administratif et technique
Les capacités administratives de la métropole de Brest viennent appuyer l’action des intercommunalités partenaires, favorisant la construction et le maintien de capacités d’analyse sur ces territoires, souligne-t-elle. Elles facilitent aussi l’obtention de financements européens et nationaux pour des projets territoriaux. Ces interactions peuvent être formalisées par des contrats ad hoc comme les contrats de réciprocité ou les contrats de transition écologique, rappelle-t-elle.
"La coopération entre Brest Métropole et les intercommunalités environnantes est également concrétisée par la mise en place d’institutions techniques qui renforcent les capacités opérationnelles des acteurs publics locaux", relève encore l'étude qui cite l'exemple des agences locales de l’énergie, des entreprises publiques locales et des syndicats d’énergie.
"Défi de mise en cohérence"
Mais si la transition énergétique peut constituer le support de projets de territoire poursuivant des objectifs environnementaux tout en contribuant au développement économique et au renforcement des solidarités interterritoriales, ces projets restent confrontés à plusieurs difficultés, constate l'étude : "la compétitivité limitée d'une partie de l'énergie renouvelable (chaleur) produite localement, la disponibilité encore partielle de données permettant de mieux préciser les potentiels et les besoins locaux, et des mutualisations dont la pérennité n'est pas garantie." Il y a donc un "défi de mise en œuvre et de mise en cohérence (…) à relever à plus grande échelle", conclut l'étude, qui cite la nécessité d'"une intégration plus forte des processus décisionnels (…), en commençant notamment par les plans climat."