SMCL 2019 - jour 2 : retrouvez les principaux temps forts de cette deuxième journée

Les outils de la Banque des Territoires pour accompagner les collectivités dans leur politique écologique

A l'occasion de la table ronde intitulée "Transition écologique : comment les communes et intercommunalités peuvent-elles répondre aux attentes des habitants ?", Olivier Sichel est intervenu pour présenter les outils que la Banque des Territoires déploie pour accompagner les collectivités locales dans leur politique écologique.

Olivier Sichel a tout d’abord rappelé que la Banque des Territoires porte en elle cette question de la transition écologique et énergétique et s’est dotée d’objectifs de développement durable : « Structurellement ces objectifs de développement durable sont placés au sein de la direction financière. Je crois que nous sommes la seule banque à avoir fait cela, c’est-à-dire que, dans une même main, il y a l’évaluation financière classique d’une banque et également une mesure extra-financière qui est prise en compte. Cela nous a permis de mettre en place un certain nombre de financements exceptionnels » a-t-il précisé.

Il a ensuite rappelé que, dans le domaine de l’eau, la Banque des Territoires propose des financements à très long terme (30,40 ou 50 ans) avec l’Aqua Prêt, notamment : « Nos financements très longs sont la marque de l’intérêt général. Notre ressource, le livret A, nous permet d’avoir un adossement que n’ont pas les autres banques et c’est ce qui nous permet de proposer des prêts d’une telle durée », a-t-il poursuivi.

Puis, il a expliqué que ces financements ne sont pas destinés uniquement aux métropoles, mais aux collectivités de toutes tailles. Pour les plus petites d’entre elles, moins de 10 000 habitants, Olivier Sichel a rappelé que Territoires conseils est un service gratuit qui leur est réservé pour les aider à créer l’ingénierie nécessaire à leur projet.

Il est également revenu sur les énergies nouvelles renouvelables et, plus particulièrement, sur l’enjeu technologique que représente l’éolien Offshore flottant : « On va structurer une toute nouvelle filière et là aussi un financeur de long terme sera nécessaire ainsi que la solidité de la Banque des Territoires pour relever ce nouveau défi » a-t-il souligné.

Enfin, il a rappelé que la Banque des Territoires déploie également une offre spécifique pour la rénovation énergétique des bâtiments publics et est à la disposition des collectivités locales pour les accompagner dans leur projet pour des territoires plus durables.

>>  Voir les offres sur la rénovation énergétique des bâtiments publics

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Une offre de prêts complète pour vous accompagner dans la transition énergétique et écologique

Pour vous accompagner dans vos projets de territoires plus durables, la Banque des Territoires a développé des prêts adaptés afin de répondre à vos différents besoins avec :

• des taux indexés sur le taux du livret A
• des durées d’amortissement sur de très longues durées, de 25 à 40 ans, et même 60 ans

L'offre de prêts transition énergétique et écologique vous accompagne sur les thématiques suivantes :

• la rénovation thermique avec GPI-Ambre pour vos projets de rénovation énergétique de bâtiments publics
• la mobilité avec Mobi Prêt pour vos projets d'infrastructures de transports ferroviaire, collectif en site propre, maritime ou fluvial, aéroportuaire, l'acquisition de matériel de transports collectifs roulants
• l'eau et l'assainissement avec Aqua Prêt pour vos projets de production et distribution de l'eau potable, la collecte et l'assainissement des eaux usées, le traitement des eaux pluviales, la Gemapi
• et pour tous vos autres projets TEE avec le prêt au secteur public local (SPL)

Par ailleurs, une offre de prêt à taux fixe sera prochainement déployée sur ces différentes thématiques.

Quelques exemples de financements signés à l'occasion du Salon

La Banque des Territoires a signé plusieurs contrats de prêt afin d'accompagner différents projets de territoires :

• signature avec la ville de Lembras d'un Edu Prêt de 700 K€ pour financer la construction du nouveau bâtiment pour l’école maternelle et la cantine
• signature avec la ville de Beaumont-de-Lomagne d'un prêt « Grand Plan d’Investissement - Ambition pour la Rénovation Energétique » (GPI AmbRE) de 950 K€ pour la rénovation de la maison natale de Pierre Fermat qui deviendra au terme des travaux le Pôle touristique, économique et culturel de Beaumont de Lomagne
• signature avec la communauté de communes du Pays de Villersexel d'un Mobi Prêt de 635 K€ pour créer une nouvelle liaison qui permettra de desservir la zone d'activité de Villersexel
• signature avec Grand Besançon Métropole d'un Mobi Prêt de 13 M€ pour l'acquisition dans les 5 ans à venir de nouvelles rames pour le tramway de Besançon
• signature avec la Ville de Craon d'un Edu Prêt de 1,75 M€ pour la construction d'une nouvelle école publique regroupant en un seul site les trois sites actuels

Ces signatures illustrent la capacité  de la Banque des Territoires à vous accompagner dans tous vos projets, petits ou grands, et à long terme, sur des thématiques très variées.

Usine de traitement des eaux usées d'Argenton sur Creuse

Les financements de la Banque des Territoires contribuent notamment à la rénovation de certaines de vos réalisations. Aujourd'hui, c'est le cas de l'usine de traitement des eau de la Grave, située à Argenton sur Creuse (Indre).

L’usine de traitement des eaux de La Grave, à Argenton sur Creuse, a été construite en 1957. Devenue vétuste, elle subissait des dysfonctionnements réguliers, avec les risques que cela pouvait entrainer. Le diagnostic réalisé montrait que le génie civil pouvait en grande partie être conservé, d’où le choix d’une rénovation profonde et non d’une reconstruction. Cette rénovation doit permettre d'augmenter le débit de l'eau et d'en améliorer la qualité, tout en permettant le stockage de l'eau brute pour les villes alentour. La Banque des Territoires a accompagné ce projet par un prêt croissance verte de 2,8 M€.

>> En savoir plus sur ce projet

Revitalisation des centres-bourgs et des petites centralités

Cette année, pour la première fois, des conférences croisées entre la Banque des Territoires et le Conseil supérieur du notariat (CSN) sont organisées sur les stands respectifs.

Suite à l'intervention sur le stand de la Banque des Territoires de Me Christophe Duchange, notaire à Roubaix, c'est au tour de Franck Chaigneau du service ingénierie territoriale à la Direction du Réseau de la Banque des Territoires de prendre la parole sur le stand du Conseil supérieur du Notariat. Il est donc intervenu sur le thème de la revitalisation des centres-bourgs et des petites centralités en développant :

• le constat : une redistribution des fonctions de centralité qui affaiblit les centres-villes et centres-bourgs (migrations résidentielles contribuent à dédensifier la plupart des centralités, synthèse des déterminants associés à la vacance commerciale des villes-centres
• les modalités d'intervention de la Banque des Territoires : conseil et ingénierie, prêts à long terme et investissements en fonds propres, bientôt amplifiées dans le cadre du programme Petites Villes de demain
• retours d'expériences sur : notamment sur les thermes de Santenay en Côted'Or et la rénovation de la maison médicale de Matour en Saône-et-Loire