Le maire, élu ou punching-ball préféré des Français ?

Les étés se suivent et se ressemblent. Et le Covid n'aura pas – bien au contraire – apaisé les esprits. Alors que l'été 2019 avait été singulièrement marqué par l'agression meurtrière du maire de Signes le 5 août, nombre d'élus ont cette année encore été victimes de violences physiques et/ou verbales au cours des dernières semaines : le maire de Miribel-les-Échelles (Isère) fin juillet, celui de Saint-Philippe-d'Aiguille (Gironde) le 5 août, celui de Portbail (Manche) le lendemain (sa plainte a été classée sans suite après un simple rappel à la loi), celui de Croisilles (Pas-de-Calais) le 8 août ou tout récemment encore celle du maire de Chalifert (Seine-et-Marne), sans parler des menaces de mort reçues par celui de Givors (Rhône) le 21 août.

Le phénomène, qui dépasse le seul épisode estival, ne cesse de prendre de l'ampleur. L'association des maires d'Île-de-France (Amif), qui se demande si le maire est désormais "l'élu ou le punching-ball préféré des Français", recensait ainsi au 12 août dernier 233 élus agressés depuis le début de l'année, contre 198 l'an passé à la même époque. "Particulièrement choqués et bouleversés" par cette "nouvelle forme de délinquance [qui] pollue nos villes et nos villages", les membres du bureau de l'Amif vont lancer à la rentrée une enquête auprès des maires de la région afin de "prendre précisément la mesure du phénomène" et de proposer des solutions pour y remédier. 

Le Sénat revient à la charge

Un modus operandi semblable à celui retenu l'an passé par le Sénat (voir notre article), dont un certain nombre de propositions avaient été retenues via la loi Engagement et proximité (voir notre article). La commission des lois de la Chambre Haute a toutefois déploré le 10 août dernier qu' "une partie essentielle" de ses propositions soit restée sans suite alors que ces dernières "pourraient pourtant contribuer à la mise en place maintenant urgente d'un plan gouvernemental pour la sécurité des maires". Outre l'installation d'un dispositif d'accompagnement systématique des maires agressés dans chaque préfecture ou la possibilité pour les agents de police municipale de dresser des amendes-forfaitaires pour les infractions aux arrêtés de police municipale "aisément caractérisables", les sénateurs demandent notamment au gouvernement de s'assurer que "toute forme de violence à l'égard des maires soit sanctionnée de manière rapide et proportionnée". Le président de la commission des lois Philippe Bas a écrit au Premier ministre le 6 août pour lui faire part de ces recommandations.

Prochaine réunion de travail pour renforcer les liens entre élus et procureurs

Un message reçu par la Chancellerie. Lors d'un entretien conduit le 13 août dernier avec les présidents des associations d'élus, le ministre de la Justice, "bien qu’étant tenu par la loi de ne pas intervenir dans les affaires individuelles",  a ainsi réaffirmé la mise en œuvre "d'une politique pénale de fermeté" dans le prolongement de l'instruction générale du 6 novembre 2019 (voir notre article). Désireux de renforcer le dialogue entre élus locaux et procureurs de la République, il leur a par ailleurs fait part "de son souhait d'avoir dès la rentrée avec eux, à la demande du Premier ministre" une réunion de travail sur ce sujet. D'après le porte-parole du gouvernement, celle-ci devrait se tenir le 1^er septembre prochain. Y sera notamment abordé cet éternel sujet de "la rapidité et de l'effectivité des peines", toujours au cœur des préoccupations des élus (v. l'encadré de notre récent article). Plus largement, la question de "l'ordre républicain" figurera également en tête de l'ordre du jour du prochain séminaire gouvernemental, qui se tiendra le 9 septembre prochain, a indiqué Gabriel Attal à la sortie du conseil des ministres de ce 26 août. Non sans raison, tant l'été aura été marqué par une flambée de violence.

Les forces de sécurité pas épargnées

Las, les élus n'ont pas été les seules victimes de cet été enflammé. Le 1^er août, trois policiers ont été blessés dans l'Hérault suite à un refus d'obtempérer. Le 6 août, un brigadier de l'unité police secours du Mans était percuté mortellement par un véhicule dont le conducteur tentait de prendre la fuite. Le 12 août, un policier municipal amiénois était lui aussi blessé par un véhicule en fuite. Liste non exhaustive, et sans parler des scènes de violence ayant émaillé certaines rencontres "sportives" de ces derniers jours, accréditant la thèse contestée du ministre de l'Intérieur d'un "ensauvagement de la société". Le 3 août, ce dernier a d'ailleurs lancé un dispositif d'assistance (adresse électronique dédiée, numéro vert) à la disposition des agents de la police nationale victimes de violence afin de les conseiller et les accompagner. Le ministère recensait plus de 50.000 faits d'agression, menace, outrage ou injure à l'encontre des seuls policiers nationaux en 2019.

Vidéoprotection et caméras piétons dans les transports

Les actes de délinquance dans les transports en commun se sont également multipliés, au point que les ministres de l'Intérieur et des Transports ont jugé nécessaire de réunir le 5 août le comité national de sécurité des transports en commun – il ne l'avait plus été depuis 2016. Y ont été actés le doublement immédiat des patrouilles de policiers et gendarmes dans les transports en commun, la mise en place d'une ligne téléphonique directe et dédiée entre opérateurs de transports et forces de l'ordre et l'expérimentation, dans certaines gares d'Île-de-France, de points d'accueil tenus "à des heures matinales et tardives" par des policiers ou gendarmes permettant une prise immédiate des plaintes. Les ministres ont en outre annoncé leur souhait de la généralisation de la vidéoprotection dans les nouveaux bus, trains ou métros d'une part, et du port des caméras piétons par les agents des sociétés de transport d'autre part. Ils entendent également étendre, "dans le cadre du continuum de sécurité", les pouvoirs des agents de sécurité privée. Des agents qui ont eux aussi versé leur tribut à la violence, plusieurs vigiles ayant été agressés ces derniers jours alors qu'ils demandaient à des clients de porter un masque de protection (voir aussi notre article), comme cet agent poignardé à Brest le 14 août dernier.