Réseaux d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
La Banque des Territoires accompagne la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura avec un Aqua Prêt pour financer des travaux sur les réseaux d’assainissement des eaux usées.
En bref
Frise chronologique
2020
Vote du Plan Pluriannuel d’Investissement
2022
Début des travaux
2023
Fin des travaux
Chiffres clés
Coût total de la tranche de travaux 5,7 M€
Plan pluriannuel d’investissement 19 M€
A retenir
Augmenter significativement la part des réseaux en séparatif sur la commune qui représentaient 44% des réseaux d’assainissement en 2019
Protéger les milieux aquatiques d’une détérioration due aux rejets de ces eaux
Montage du projet
- Aqua Prêt de 2,9 M€ à taux fixe sur ressource de la Banque Européenne d’Investissement (BEI) sur 25 ans
Zoom
Des arrivées d’eaux claires parasites et météoriques ont conduit à la vétusté du système d’assainissement de Champagnole. Pour y remédier, la communauté de communes de Champagnole Nozeroy Jura s’est dotée d’un ambitieux programme de travaux, qui comprend des opérations de mise en séparatif réparties sur l’ensemble du système d’assainissement de la station de traitement des eaux usées de Champagnole. Les travaux réalisés visent à augmenter significativement la part des réseaux en séparatif sur la commune, qui représentaient 44% des réseaux raccordés d’assainissement en 2019.
L’objectif est de protéger les milieux aquatiques d’une détérioration due aux rejets de ces eaux. Ces travaux s’inscrivent en cohérence avec le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône Méditerranée Corse qui vise un bon état écologique et chimique sur la rivière de l’Ain, de la source jusqu’à sa confluence avec l’Angillon.
La communauté de communes a voté en septembre 2020 un plan pluriannuel d’investissements de 19 M€.
Le coût total de la tranche des travaux 2022-2023 s’élève à 5,7 M€ et est financé par un Aqua Prêt de 2,9 M€ à taux fixe sur ressource de la Banque Européenne d’Investissement (BEI) sur 25 ans.
Les acteurs
Une réalisation de la Direction Régionale de Bourgogne-Franche-Comté
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