Une réalisation Banque des Territoires

Réseaux d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

La Banque des Territoires accompagne la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura avec un Aqua Prêt pour financer des travaux sur les réseaux d’assainissement des eaux usées.

En bref

Frise chronologique

Chiffres clés

Coût total de la tranche de travaux 5,7 M€

Plan pluriannuel d’investissement 19 M€

A retenir

Augmenter significativement la part des réseaux en séparatif sur la commune qui représentaient 44% des réseaux d’assainissement en 2019

Protéger les milieux aquatiques d’une détérioration due aux rejets de ces eaux

Montage du projet

  • Aqua Prêt de 2,9 M€ à taux fixe sur ressource de la Banque Européenne d’Investissement (BEI) sur 25 ans 

Zoom

Des arrivées d’eaux claires parasites et météoriques ont conduit à la vétusté du système d’assainissement de Champagnole. Pour y remédier, la communauté de communes de Champagnole Nozeroy Jura s’est dotée d’un ambitieux programme de travaux, qui comprend des opérations de mise en séparatif réparties sur l’ensemble du système d’assainissement de la station de traitement des eaux usées de Champagnole. Les travaux réalisés visent à augmenter significativement la part des réseaux en séparatif sur la commune, qui représentaient 44% des réseaux raccordés d’assainissement en 2019.

L’objectif est de protéger les milieux aquatiques d’une détérioration due aux rejets de ces eaux. Ces travaux s’inscrivent en cohérence avec le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône Méditerranée Corse qui vise un bon état écologique et chimique sur la rivière de l’Ain, de la source jusqu’à sa confluence avec l’Angillon.

La communauté de communes a voté en septembre 2020 un plan pluriannuel d’investissements de 19 M€.

Le coût total de la tranche des travaux 2022-2023 s’élève à 5,7 M€ et est financé par un Aqua Prêt de 2,9 M€ à taux fixe sur ressource de la Banque Européenne d’Investissement (BEI) sur 25 ans.

Les acteurs

Une réalisation de la Direction Régionale de Bourgogne-Franche-Comté

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