Elections - Le second tour, et après ?
Un tiers des conseils municipaux des communes de plus de 3.500 habitants (32,5% exactement) restaient à pourvoir ce dimanche 16 mars, soit 898 conseils municipaux sur 2.739. Un total de 2.412 listes (soit une moyenne de 2,69 listes par commune) et de 76.974 candidats étaient en lice. Parmi les communes de plus de 30.000 habitants, 125 étaient concernées par ce deuxième tour. Les autres - celles qui avaient vu une majorité se dégager dès le premier tour - avaient réuni leur conseil municipal entre vendredi et dimanche pour l'élection du maire. On avait ainsi assisté avant même le second tour à la réélection, pour ne citer que quelques grandes villes et personnalités, d'Alain Juppé (Bordeaux), de Jean-Marc Ayrault (Nantes), de François Rebsamen (Dijon) ou d'Hubert Falco (Toulon). Quant aux communes de moins de 3.500 habitants, les dés avaient été jetés dans la plupart d'entre elles : pas moins de 89,1% des 435.718 sièges avaient en effet été pourvus dès le premier tour !
Pour ce second tour, le taux de participation est resté faible : en métropole, il s'est élevé à 55,29% aux cantonales et à 61,66% aux municipales dans les villes de plus de 3.500 habitants, selon des chiffres rendus publics par le ministère de l'Intérieur.
Aux municipales, la gauche obtiendrait 49,34% des voix, la droite 47,55%, le MoDem 1,95%, l'extrême-droite 0,35% et l'extrême-gauche 0,18%, selon les "principales tendances" fournies par le même ministère. Du côté des cantonales, ces chiffres provisoires sont de 51,28% pour la gauche, 44,52% pour la droite, 2,96% pour le MoDem, 0,17% pour l'extrême-droite et 0,12% pour l'extrême-gauche.
25 villes de plus de 100.000 habitants
En zoomant sur les plus grandes villes françaises, la gauche apparaissait comme le grand vainqueur du scrutin de dimanche, avec une vague de victoires à Toulouse, Strasbourg, Caen, Reims, Metz, Amiens ou Blois.
Autres villes gagnées par le PS et ses alliés : Saint-Etienne, Evreux, Quimper, La Seyne-sur-Mer, Roanne, Dax, Valence, Thionville, Millau, Brive, Bar-le-Duc, Narbonne.
La droite a en revanche réussi à se maintenir à Marseille, le maire sortant Jean-Claude Gaudin l'ayant finalement emporté sur Jean-Noël Guérini. Elle l'a également emporté à Agen, Calais, Châtellerault, Gap et Mont-de-Marsan et conserve Le Havre, Orléans, Vannes, Moulins, Beauvais et Perpignan.
En prenant à la droite deux villes de plus de 200.000 habitants (Toulouse et Strasbourg) et en conservant facilement les six qu'elle détenait déjà, la gauche ne laisse plus à la droite que Marseille, Bordeaux et Nice. En y ajoutant les six villes comprises entre 100.000 et 200.000 habitants qui basculent, là aussi sans en perdre une seule, la gauche domine désormais très largement dans les villes de plus de 100.000 habitants (25 contre 12) alors qu'elle était minoritaire avant ce scrutin (16 contre 21 pour la droite).
Au moins huit nouveaux conseils généraux
La gauche a aussi fortement progressé dimanche aux élections cantonales et paraissait assurée de conquérir au moins huit nouveaux conseils généraux, confortant ainsi sa majorité dans les départements français.
Au vu des résultats dimanche soir, et selon les indications recueillies auprès de l'Assemblée des départements de France (ADF), le PS a confirmé les gains attendus dès le premier tour dans l'Allier, la Corrèze et le Lot-et-Garonne. Ont en outre basculé quatre nouveaux départements : la Somme, l'Indre-et-Loire, le Val-d'Oise et les Deux-Sèvres. La Côte-d'Or pourrait également changer de majorité : gauche et droite y sont à égalité avec 21 sièges chacun.
Dans le même temps, la gauche a gardé tous les départements qu'elle détenait, renforçant même ses positions dans une série de départements où sa majorité sortante était faible. C'est le cas en Seine-et-Marne, dans l'Oise, les Pyrénées-Orientales, le Cher, la Drôme, le Doubs ou l'Essonne.
Dans le département des Hautes-Alpes, qui était donné mathématiquement perdu par la gauche, il faudra attendre l'élection du président du conseil général pour savoir qui contrôlera l'exécutif. Ce "troisième tour" des cantonales devrait s'avérer également déterminant dans plusieurs autres départements où le résultat est très serré. Parmi eux, figurent l'Aveyron, la Loire, le Jura ou la Vienne. Le Rhône pourrait également réserver des surprises, avec l'incertitude sur le vote de certains élus centristes. En revanche, la Charente-Maritime et l'Eure-et-Loire resteront à droite.
L'élection du maire... et de ses adjoints
Les municipalités qui étaient concernées par le second tour vont devoir organiser la première séance du conseil municipal rapidement : au plus tôt le vendredi 21 mars et au plus tard le dimanche 23 mars. Une séance qui obéit à un mode d'emploi précis.
Si c'est au maire sortant de convoquer cette première réunion des nouveaux élus, la séance est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal. A l'ordre du jour : l'élection du maire, la fixation du nombre d'adjoints et l'élection des adjoints au maire.
Le nombre des adjoints au maire ne peut excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal. Dans les communes de 80.000 habitants et plus, cette limite peut donner lieu à dépassement en vue de la création de postes d'adjoints chargés principalement d'un ou de plusieurs quartiers (sans toutefois que le nombre de ceux-ci puisse excéder 10% de l'effectif légal du conseil municipal).
Le maire et les adjoints seront élus au scrutin secret à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé sera déclaré élu. Pour les communes de 3.500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Les élections du maire et des adjoints sont rendues publiques, par voie d'affiche, dans les vingt-quatre heures.
Dans la mesure où "le maire peut réunir le conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile", il est ensuite possible de prévoir des réunions rapprochées du conseil municipal pour prendre toutes les mesures nécessaires à l'exercice par le maire et les élus de leurs compétences : désignation des délégués aux EPCI (l'organe délibérant de l'EPCI doit être installé, au plus tard, le 18 avril 2008), fixation des indemnités des élus (dans les trois mois suivant l'installation du conseil municipal), établissement pour les communes de 3.500 habitants et plus du règlement intérieur (dans les six mois qui suivent l'installation du conseil municipal).
Pour pouvoir exercer au plus vite leurs missions, les élus devront aussi rapidement définir les délégations d'attributions, de fonctions et de signatures, ainsi que la composition des commissions municipales (commissions d'instruction, commissions d'appel d'offres) ou encore celles des comités consultatifs (conseils de quartiers, conseils de sécurité et de prévention des services publics locaux...).
La "réunion de droit" des conseillers généraux
S'agissant des cantonales, 52,51% des cantons restaient à pourvoir pour le second tour en métropole, soit 1.015 cantons sur les 1.933 renouvelables. On l'a dit, dans un certain nombre de départements, les deux tours de scrutin ne trouveront leur épilogue qu'au cours d'un troisième round, fixé au jeudi 20 mars : celui de l'élection des présidents de conseils généraux.
Les textes prévoient que la première réunion des conseillers généraux se tient de plein droit le second jeudi qui suit le premier tour de scrutin. Au moins les deux tiers des membres du conseil général doivent être présents. C'est le président en exercice au moment du renouvellement qui convoque les élus à cette réunion, dont l'ordre du jour comprend en outre obligatoirement l'élection des membres de la commission permanente (composée du président, de quatre à quinze vice-présidents et éventuellement d'un ou de plusieurs autres membres). "Cette opération peut s'effectuer à l'amiable sans scrutin, par accord entre les composantes politiques de l'assemblée. A défaut, il y a lieu de procéder à plusieurs votes : "Le premier à la représentation proportionnelle, les suivants au scrutin majoritaire à trois tours", précise l'ADF dans un document consacré à cette "réunion de droit". Lors de cette même réunion, le conseil général peut également, s'il le souhaite, former ses autres commissions.
L'élection du président se fait à bulletin secret et, pour les deux premiers tours, à la majorité absolue. Si un troisième tour est nécessaire, l'élection se déroule alors à la majorité relative des membres du conseil général. "Dès la proclamation des résultats, le président du conseil général élu prend la présidence de l'assemblée", rappelle l'ADF, en notant d'ailleurs qu'il n'est théoriquement "pas nécessaire que le conseiller élu président ait fait acte de candidature, ni qu'il ait recueilli des voix aux deux premiers tours pour être élu au troisième tour"...
C. Mallet et C. Villedieu (avec AFP)