Élections départementales et régionales : le RTES dote les candidats et futurs élus de "kits ESS"
Après la diffusion d’un "kit MunicipalESS" en 2020 (voir notre article du 23 janvier 2020), le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) a récemment lancé les kits "RégionalESS" et "DépartementalESS" pour "sensibiliser les candidats et outiller les futures équipes régionales et départementales souhaitant soutenir l’économie sociale et solidaire". Jusqu’à la fin du mois de juin, une vingtaine de fiches pratiques seront publiées pour chacun de ces kits. L’objectif : encourager les candidats et futurs élus à se saisir de l’ESS dans les programmes et les politiques conduites.
Dans une fiche sur l’ESS et les compétences régionales, le RTES rappelle ainsi l’existence des conférences régionales de l’ESS destinées à orienter les schémas régionaux de développement économique, d’innovation et d’internationalisation. Pour chaque domaine de compétence régional, le réseau d’élus donne des pistes de soutien à l’ESS : clauses sociales et environnementales dans la gestion des lycées ou la construction et l’entretien d’équipements sportifs et culturels, prise en compte des projets ESS et citoyens en matière d’aménagement du territoire et d’économie circulaire, aide à la structuration de filières agricoles de proximité, etc.
Quant aux départements, le RTES considère qu’ils sont "un acteur incontournable de l’ESS, du fait de leur compétence autour des solidarités humaines et territoriales". Si les départements ne peuvent plus intervenir, depuis la loi Notre de 2015, dans le champ économique, ils "ont un rôle important d’appui aux territoires" ("soutien en ingénierie - par exemple en matière de commande publique responsable -, aide au maintien de services et d'équipements ruraux et revitalisation des commerces ruraux coopératifs ou associatifs", etc.) et peuvent intervenir au titre de l’action sociale, de la gestion des collèges ou encore des compétences partagées telles que la culture, le sport et le tourisme.
Pour les départements comme pour les régions, de prochaines fiches détailleront des "leviers techniques" de soutien à l’ESS (planification, animation territoriale, commande publique…), ainsi que des politiques publiques.
