Urbanisme / Environnement - Coup d'envoi d'une deuxième vague de labellisation nationale pour les écoquartiers
"Sans attendre la création de l'Institut de la ville durable, une deuxième vague de labellisation est engagée dès le mois de janvier 2014, permettant aux collectivités de signer la charte nationale des EcoQuartiers et de monter, pour les plus avancées, leur dossier de labellisation qui sera soumis à expertise en 2014", indique le ministère de l'Egalité des territoires et du Logement dans une instruction aux préfets datée du 8 janvier 2014 et mise en ligne le 15. Une première vague de labellisation avait été lancée en décembre 2012, à l'issue de laquelle treize opérations d'aménagement avaient été primées en septembre 2013 (lire ci-contre notre article du 10 septembre 2013). Trente-deux autres projets, encore en phase de chantier, avaient quant à eux décroché la mention "engagé dans la labellisation" - étape intermédiaire entre la signature de la charte nationale écoquartier et la labellisation.
"Je souhaite que la labellisation écoquartier devienne l'outil opérationnel privilégié de la politique française sur la ville durable", avance la ministre Cécile Duflot dans son instruction, en soulignant que "le passage au label […] suscite déjà une forte attente des collectivités et des entreprises" : "Ce sont déjà 50 chartes nationales des EcoQuartiers [première étape de la labellisation] qui ont été signées par des collectivités."
"Le premier trimestre 2014 sera l'occasion pour les collectivités de manifester leur intérêt pour la démarche de labellisation, qu'elles soient membres d'un club EcoQuartier pour avoir participé aux appels à projets 2009 et 2011 ou qu'elles aient signé la charte des EcoQuartiers pour de nouvelles opérations, poursuit le ministère. Ces villes pourront remplir leur dossier avec l'aide locale des services déconcentrés du ministère. Ces derniers seront notamment chargés de faire la sélection, au sein des territoires métropolitains et d'outre-mer, d'opérations compatibles avec une entrée à l'étape 2 (début du chantier) ou à l'étape 3 (livraison) du processus de labellisation, pour être proposées à l'expertise en 2014."
A l'issue de la phase de sélection, les projets retenus feront l'objet à partir du mois d'avril d'une triple expertise avec visite de terrain, alors que la première vague de labellisation s'était contentée d'un processus accéléré. Un expert interne au ministère (DGALN, Cerema, Dreal), un expert local (DDT) et un expert externe issu d'un des partenaires de la démarche (Anru, CAUE, Ademe, professionnels, etc.) remettront un rapport fin juin 2014, afin de permettre la tenue de commissions régionales en septembre 2014 et d'une commission nationale en octobre 2014 qui précédera de peu l'annonce officielle des lauréats.
Le ministère insiste sur l'"élément nouveau" que constitue la tenue de commissions régionales, et qui vise à "permettre de rendre la démarche de labellisation plus proche des territoires et [à] fournir une première analyse des projets avant la commission nationale".
Le ministère appelle par ailleurs ses services déconcentrés, "tant aux niveaux régional que départemental" à s'engager dans "l'animation des clubs régionaux EcoQuartiers dont les Dreal, Deal et Driea sont déjà en charge depuis 2010". "Le succès rencontré par les appels à projets tient beaucoup à l'animation menée par les services déconcentrés à destination des membres" de ces clubs, fait estime le ministère. " Pour la période 2013-2015, ces clubs régionaux seront aussi le cadre de la valorisation des lauréats des différentes vagues de labellisation, et, dès le premier trimestre 2014, des treize opérations ayant reçu le label national et des 32 lauréats de la mention 'engagé dans la labellisation'", ajoute-t-il.
