Changement climatique : des maires et des associations interpellent Total
Les maires de plusieurs villes françaises, soutenus par les associations Notre affaire à tous, ZEA, Sherpa et les Eco Maires, ont demandé ce 23 octobre au groupe pétrolier Total de se conformer à l'objectif de limiter le réchauffement climatique à 1,5°C, faute de quoi ils pourraient engager une action en justice avec mise en demeure. Arcueil, Bayonne, Bègles, Correns, la collectivité territoriale de l'Est-ensemble Grand Paris, Grande-Synthe, Grenoble, La Possession (à La Réunion), Mouans-Sartoux, Nanterre, Saint-Yon, Sevran, Vitry-le-François, sont à l'origine de cette démarche.
"Plus des deux tiers des émissions de la France"
Dans un communiqué, ces collectivités font valoir qu'elles "souffrent déjà des effets du réchauffement climatique". Les émissions de gaz à effet de serre de la multinationale française "représentent à elles seules plus des deux tiers de l'ensemble des émissions de la France", soulignent-elles. Elles fondent leurs arguments sur un rapport publié par l'ONG britannique CDP, qui mène une campagne annuelle sur les émissions de gaz à effet de serre des entreprises. Selon les données de CDP, les émissions de gaz à effet de serre de Total ont atteint 311 mégatonnes (Mteq) équivalent CO2 en 2015, alors que celles de la France s'élevaient à 463 Mteq équivalent CO2 en 2016. Le chiffre pour Total correspond à son activité en propre et à celles liées à l'usage des énergies fossiles qu'elle produit, selon une porte-parole des associations.
Plan de vigilance
Dans un courrier envoyé au PDG de Total, Patrick Pouyanné, collectivités et associations rappellent que depuis 2017, la loi française oblige les multinationales françaises à établir un plan de vigilance chez leurs sous-traitants ou fournisseurs à l'étranger. Or elles estiment que le plan de vigilance de Total "n'apparaît pas conforme aux exigences légales" car "il ne reflète pas la réalité des impacts de (ses) activités et les risques d'atteintes graves au système climatique qu'elles induisent". Elles demandent donc à Total de mettre en conformité son plan. "Celui-ci devra intégrer les actions que vous ne manquerez pas d'adopter en matière d'atténuation du risque climatique et de prévention des atteintes graves à l'environnement et aux droits humains qui en découlent", soulignent-elles à l'adresse de son P-DG. "Si Total ne corrige pas son plan de vigilance 2019, une action en justice avec mise en demeure pourrait être engagée", préviennent-elles.
Multiplication des plaintes
Cette démarche s'inscrit dans un contexte international de multiplication des dépôts de plaintes concernant le climat. En octobre, la justice néerlandaise a ordonné à l'Etat de réduire ses émissions de gaz à effet de serre d'au moins 25% d'ici à 2020. En mai, une dizaine de familles ont saisi la justice européenne pour que l'UE réduise davantage ses émissions de CO2. Aux Etats-Unis, plusieurs villes dont New-York et San Francisco ont déjà entrepris de poursuivre certaines grandes entreprises pour leurs émissions de carbone.
