82e Congrès de l'USH : retour sur ces 3 jours à vos côtés
Nous étions à vos côtés pour cette 82e édition du Congrès de l'Union sociale pour l'Habitat sur le thème "Réussir le logement, grande cause nationale du quinquennat". L'occasion pour nous de vous rappeler notre engagement pour vous accompagner dans la transition écologique et énergétique et vous aider à financer tous vos projets. Retour sur les temps forts de cet événement incontournable pour le secteur du logement social !
© Banque des Territoires
Ça s'est passé sur notre stand !
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Mobilisés pour soutenir les bailleurs sociaux en Auvergne-Rhône-Alpes
Nous avons signé plusieurs conventions avec les bailleurs sociaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Ainsi, un partenariat destiné à soutenir 1 388 constructions de logements sociaux sur la période 2022-2025 a été signé avec la Société Foncière Habitat Humanisme. Un autre partenariat permettra de soutenir le financement, à hauteur de 174,5 M€, de 1376 constructions de logements sociaux par la SAC « Au fil des deux fleuves », sur la période 2022-2024. Enfin, un financement de 1 304 M€ permettra de soutenir la construction de 6 175 logements sociaux et la réhabilitation de 6 333 par Alliade Habitat, sur la période 2022-2024.
Le groupe CDC Habitat engagé pour les travailleurs clés
Le groupe CDC Habitat s’engage pour améliorer les conditions d’accès à ses logements pour les travailleurs clés du territoire de la métropole de Lyon. Le Groupe a signé ainsi deux partenariats, l’un avec la Ville de Lyon, l’autre avec les Hospices Civils de Lyon, pour garantir à leurs agents un accès privilégié aux logements abordables de CDC Habitat, pour la location comme pour l’accession à la propriété, afin de répondre à leurs besoins sur ce territoire dont le marché immobilier est très tendu.
© CDC Habitat
Un engagement dans tous les territoires pour accompagner vos projets
© Banque des Territoires - Signature avec la Société Immobilière de la Guadeloupe du premier éco-prêt en Antilles-Guyane pour la réhabilitation thermique et parasismique de la résidence Les Oliviers d’un montant de 4,4 M€
© Banque des Territoires - Signature avec Plurial Novilia d'uneune convention de partenariat d’un montant de 250 000 €, destinée à soutenir les initiatives et expérimentations dans la stratégie bas carbone de l’Entreprise Sociale de l’Habitat
© Banque des Territoires - Signature avec la Coopérative Foncière Francilienne d'un protocole de partenariat de 2 ans destiné à soutenir le développement des BRS ( bail réel solidaire) sur le territoire francilien
© Banque des Territoires - Signature avec la SAC Habitat en Région Occitanie une convention d’un montant de 618 M€, destiné à soutenir 5 272 constructions de logements et 3 277 réhabilitations sur 2022-2026
© Banque des Territoires - Signature avec Habitat Haut-de-France du premier prêt Horizen avec un taux fixe les 5 premières années
© Banque des Territoires - Signature d'un protocole d'accord avec Grand Delta Habitat pour un nouveau modèle de foncière innovante
© Banque des Territoires - Signature avec CDC Habitat et le Coup de main numérique d'une convention E-tinerance pour réduire la Fracture Numérique en accompagnant l'apprentissage des locataires grâce à un service gratuit qui se déplace dans les résidences
Zoom sur la convention de massification signée avec l'Association des organismes HLM Auvergne Rhône-Alpes
Les bailleurs sociaux en Auvergne Rhône-Alpes, conscients des enjeux de rénovation de leur parc existant, souhaitent par l’intermédiaire de leur association régionale AURA HLM, accélérer la transition écologique et énergétique en s’organisant collectivement dans une logique de massification des réhabilitations. La massification constitue une démarche globale, plus intégrée, qui permet de changer d’échelle, et d’élargir la réflexion au-delà de la seule performance.
Nous les accompagnons dans cette démarche, depuis avril 2022, en participant au financement de la phase de préfiguration de la démarche lancée par leur association régionale AURA HLM. Aujourd'hui, nous réaffirmons notre engagement aux côtés de l'association en débloquant une nouvelle enveloppe pour la poursuite de la phase de préfiguration.
Ils l'ont dit
Je sais que le premier financeur du logement social va continuer à être présent et à innover. La Banque des Territoires est un outil de modernité pour le secteur et elle est présente pour nous accompagner dans les défis d'aujourd'hui.
Une confiance très forte unie la Caisse des Dépôts et l'ensemble des bailleurs sociaux. C'est une relation exigeante avec un dialogue sincère qui nous permet d'avancer ensemble.
Je suis convaincu que réussir à conjuguer verdissement et modèle social constitue le défi majeur du pays. Le secteur HLM est à la fois l’un des plus concernés par cette question et l’un des mieux placés pour parvenir à trouver la réponse. Par ailleurs, la résilience du modèle du logement social français est un atout ! En tant que premier financeur du logement social et investisseur sur le temps long, nous continuerons à être aux côtés des bailleurs et à renforcer notre mobilisation.
Nous accompagnons depuis de nombreuses années les bailleurs sociaux dans leur démarche de rénovation énergétique. Ce qui a contribué largement au fait qu'aujourd'hui le parc social est en avance sur le parc privé en matière d'étiquette énergétique. Nous poursuivons notre mobilisation pour vous permettre de développer les constructions bas carbone, d'envisager une seconde vie pour vos bâtiments et poursuivre la lutte contre les passoires thermiques. Alors, venez nous voir, nous saurons vous apporter une solution adaptée à votre besoin !
Revivez l'intervention d'Olivier Sichel en plénière
Table ronde : " Maîtriser, décarboner, rénover, recycler : comment faire face à la crise énergétique ?
Alors que les différentes crises récentes de l’énergie (prix, impacts sur l’environnement, émission de gaz à effet de serre, non-renouvelabilité, dépendance), nous rappellent l’urgence de modifier nos pratiques, quelles solutions s’offrent à nous ?
De belles initiatives récompensées
© Union Sociale pour l'habitat
Prix 2022 de l'article scientifique sur l'habitat social
Ce prix a été décerné cette année à Rémi Habouzit pour son article « Placement, déplacement, re-placement : propriétaires et locataires dans une opération de rénovation urbaine à Clichy sous-bois et Montfermeil », publié dans la revue en ligne Territoire en mouvement, en 2021.
L’article analyse de manière sociologique une mobilité résidentielle atypique entrainant le passage d’une copropriété vers un relogement dans le parc social dans le cadre du programme de renouvellement urbain. Plus précisément, les habitants de la copropriété La Forestière à Clichy-sous-Bois ont changé d’immeuble et de statut résidentiel : de propriétaires occupants ou de locataires du parc privé, ils sont devenus locataires du parc social. L’appropriation du nouveau logement a été plus aisée pour les anciens locataires. Comme ceux-ci ont accédé à un logement neuf, sans réellement changer de statut résidentiel, cette nouvelle étape a fait davantage office de continuité et d’ascension. Ce n’est pas le cas des anciens propriétaires pour qui l’entrée dans le parc social a été une rupture. Ceux-ci ont alors éprouvé des difficultés à s’approprier symboliquement et physiquement leur nouvelle place résidentielle. Pour l’auteur, la rénovation urbaine telle qu’elle a été conduite à Clichy-sous-Bois inverse le sens des trajectoires et les logiques de classement entre habitants.
Depuis 2014, le Nouveau Programme de Rénovation Urbaine encourage et renforce l’intervention sur les copropriétés : 60% des nouvelles conventions concernent aujourd’hui cette forme d’habitat. Le cas de Clichy-sous-Bois/ Montfermeil confirme la nécessité de tenir compte des variations dans les positions sociales et résidentielles initiales des habitants pour mieux appréhender les effets de cette politique publique.
Prix coup de cœur des Trophées de l’innovation hlm
Comme chaque année, nous avons remis le prix coup de coeur des Trophées de l'innovation Hlm. Notre choix s'est porté sur le projet " Pecquenchanvre : quand le béton de chanvre isole le bassin minier " mené par Maisons & Cités (Hauts-de-France) et le Pôle d’excellence sur la transition énergétique (CD2E).
L’opération Pecquenchanvre soutenue par la Région Hauts-de-France, porte sur la réhabilitation de 50 logements de la cité Barrois, à Pecquencourt (réhabilitée dans le cadre de l’Engagement pour le renouveau du bassin minier, ERBM), à l’aide du béton de chanvre et entend démontrer la faisabilité d’un usage massif de ce biomatériau. Ce chantier a débuté à la mi-avril 2020, au rythme de 6 logements rénovés et livrés chaque mois.
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Des offres à découvrir
© Ophéa_G.ENGEL
Prêt Plus Horizen
Ce prêt vous permet de financer vos opérations d’acquisition avec ou sans travaux, construction (y compris VEFA) de logements sociaux. Il dispose de conditions avantageuses :
- Un taux fixe qui vous protège pendant 5 ans.
- Une seconde période de 30 an minimum au taux du Livret A + 0,6%.
En zone tendue, ce financement pourra aller jusqu’à 80 ans. Nous mobilisons une enveloppe de 1 milliard d’euros pour ce nouveau prêt qui constitue un dispositif transitoire ouvert jusqu’à fin 2023.
Eco-prêt
Financement phare, il a pour objectif de soutenir la rénovation thermique des logements sociaux. Il accompagne les priorités de politique publique depuis sa création.
Nous prolongeons cette offre et réhaussons l’enveloppe d’éco-prêts passera à 6 Md€ sur les cinq prochaines années. Le plafond de prêt par logement actuellement à 22 000 € sera significativement relevé.
Cette nouvelle génération d’Eco-prêt permet de donner la priorité au traitement des passoires thermiques, à la baisse des émissions de gaz à effet de serre et aux rénovations les plus ambitieuses
© PETTINA Jean Marc
Des offres en cours d'élaboration
Seconde vie des bâtiments
A la Banque des Territoires, nous sommes convaincus que les bâtiments auront demain une seconde vie. C’est pourquoi nous souhaitons souhaite soutenir les projets les plus ambitieux de « seconde vie du bâti », plus respectueux en carbone, en foncier et en énergie, que la construction neuve. L’objectif : redonner 50 ans de vie à un bâtiment, en réhabilitant en profondeur tout le bâtiment à l’exception du squelette et des parties porteuses qui sont conservés. Nous avons pour objectif de lancer avec tous les partenaires impliqués une expérimentation en 2023 en proposant un dispositif de financement adapté et attractif.
Prioreno logement social
Nous allons également travailler avec l'Union sociale pour l'habitat, Enedis et GRDF pour mettre en place Prioreno logement social, une déclinaison à destination des bailleurs sociaux de l'outil Prioreno développé par nos soins, en partenariat avec Enedis, GRDF et soutenu par l'Etat pour les collectivités locales. Ce nouveau service très innovant d’intelligence artificielle, permettra aux bailleurs d’avoir, instantanément et gratuitement, une vision de la consommation énergétique de leurs bâtiments et de prioriser ceux qui ont le plus besoin de rénovations énergétiques.
Et des publications !
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Perspectives – édition 2022
L'étude présente une revue du patrimoine des bailleurs sociaux puis une analyse rétrospective de la situation financière du secteur du logement social en France, complétée par un exercice de projection à moyen terme (40 ans).
Eclairages n°27 - Un panorama de la vente de logements sociaux en Europe
Les politiques de ventes des logements sociaux et publics en Europe relèvent d’un large éventail d’objectifs sociaux, économiques et financiers. Elles prennent des formes diverses selon les situations nationales. À la demande de l’Union sociale pour l’habitat (USH) et de la Caisse des Dépôts, l’association européenne du logement social, Housing Europe, a réalisé un état des lieux des pratiques et retours d’expériences sur la vente de logements sociaux dans dix pays européens choisis en raison de leurs profils socioéconomiques et de la diversité de leurs politiques nationales de ventes.
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