Les Epl d'aménagement. Données et tendances
© Banque des Territoires - FedEpl
L’aménagement du territoire est une activité historique des Entreprises publiques locales (EPL) et un champ d’intervention de premier plan, dans tous les territoires et à toutes les échelles de collectivités.
Pour reconstruire les équipements publics après les deux Guerres Mondiales, ou mettre en œuvre la transformation écologique des territoires, les Epl d’aménagement évoluent depuis un siècle et fabriquent les territoires de demain.
Pour mieux connaître les EPL d’aménagement, la Banque des Territoires et la Fédération des élus des Epl (FedEpl) publient une étude sectorielle avec des données inédites et les tendances sur ces outils d’économie mixte.
La première partie dresse un tableau historique remontant aux origines des Sociétés d’économie mixte (Sem) d’aménagement et revient sur les grands jalons de leur évolution et de leur diversification. Une chronologie synthétique présente l’essentiel du cadre législatif et réglementaire, ainsi que de ses impacts concrets sur les EPL et leur activité.
La deuxième partie de l’étude est consacrée à un état des lieux des EPL d’aménagement, en revenant sur leur structuration, leur organisation et leur fonctionnement, notamment :
- L’inscription de l’aménagement dans les nouvelles politiques nationales ;
- L’organisation juridique et territoriale des Epl d’aménagement ;
- Les évolutions de l’actionnariat des Epl d’aménagement ;
- Les partenaires des Epl d’aménagement ;
- Les évolutions en cours des activités des Epl d’aménagement.
La dernière partie développe une approche prospective des EPL d’aménagement, avec 2 sujets clés : l’innovation et la contribution des EPL d’aménagement à la transition écologique.
- Type : Etude
