Charges de centralité et intercommunalité - L'avenir s'annonce plus favorable aux grandes villes
L'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) vient de rendre publique une étude consacrée aux charges de centralité qui sont depuis des années au centre d'un débat financier passionné. Les coûts d'un certain nombre d'équipements et de services utilisés par la population communale et intercommunale sont à la charge de communes centres des EPCI. On estime que les compensations financières intercommunales ne sont pas à la hauteur des charges supportées. L'AMGVF, sur la base des réponses apportées à un questionnaire par vingt-deux grandes villes, donne un nouvel éclairage. Premier constat, tous les équipements ne sont pas logés à la même enseigne. Si dans le domaine économique, les équipements ont été en très large partie transférés aux EPCI (73,5%), les équipements sportifs et culturels sont encore, pour une très grande majorité, restés dans le patrimoine communal. Or, selon l'étude de l'AMGVF, ce sont justement ces équipements qui enregistrent les charges de centralité les plus élevées.
Les dotations doivent prendre en compte cette réalité
Deuxième constat, les situations sont variables d'une ville à l'autre. Si Reims estime que les transferts de charge de centralité à l'EPCI sont très faibles, pour Perpignan, le transfert de la compétence "enseignement musical" a permis une réduction très forte des charges salariales. A Caen, le développement des compétences transférées a entraîné de fait de nouvelles charges de centralité. "En fonction des domaines, les conclusions sont différentes, mais globalement domine le sentiment que le transfert des charges vers les EPCI demeure faible", commente l'étude de l'AMGVF. Pour l'association d'élus, il serait donc nécessaire que la dotation de solidarité communautaire compense mieux les surcoûts liés à l'utilisation des équipements et des services par les populations intercommunales mais non domiciliées sur la ville centre. La dotation globale de fonctionnement, devrait, quant à elle, mieux prendre en compte les charges de centralité liées à une utilisation extra-intercommunale des équipements. Ces réformes éviteraient que les contribuables de la ville centre supportent encore l'essentiel des charges de centralité. Suivant ce constat, l'avenir s'annonce plus favorable aux grandes villes : "les villes centre transfèrent progressivement une part des charges de centralité, relatives notamment aux nouveaux équipements", conclut l'étude.
Clémence Villedieu
