Cahier des charges type « bouquet de travaux »

Table des matières du document

1 - Les principes de l'intracting

• Objet de la mission
• Les étapes de la mise en place d’un dispositif intracting

2- Contenu de la mission

• Analyse et préconisations préalables (à adapter au cas par cas, selon les besoins spécifiques)
• Qualification du plan d’action énergétique
• Montage financier
• Elaboration de la méthodologie d’évaluation (plan de mesure et de vérification) 
• Etude et avis sur travaux

Liste non exhaustive de points a traiter en fonction du contexte

3 - Délai, calendrier d'exécution et organisation

• Calendrier
• Organisation de l'équipe
• Organisation indicative de la maîtrise d'ouvrage

4 - Obligation du prestataire, méthode de travail 

5- Clause de confidentialité 

6 - Prescriptions généralités

7 - Les clauses administratives applicables à la maîtrise d'oeuvre .