La Banque des Territoires : votre partenaire privilégié pour réindustrialiser vos territoires

Des réponses concrètes aux enjeux industriels des Territoires d’industrie 

À travers son offre de prêts, d’investissements et de crédits d’ingénierie, la Banque des Territoires répond directement ou indirectement aux grands objectifs des Territoires d’industrie.

Réindustrialisation : nos quatre priorités d'intervention

La crise sanitaire a mis en lumière la dépendance de l’industrie française à des chaînes d’approvisionnement fragilisées, soulignant ainsi la nécessité de sécuriser, de diversifier ces sources d’approvisionnement et de poser la question de la réindustrialisation du territoire français.  

L’État, comme les collectivités territoriales, en font une priorité. La Banque des Territoires aussi, en mobilisant plus de 1 Md€ pour la relance industrielle. Nous proposons ainsi un ensemble de produits et services pour favoriser le rebond de l’industrie en France.

Conseiller, financer, opérer : trois approches complémentaires au service des Territoires d’industrie

Grâce à une offre sur-mesure, la Banque des Territoires accompagne les Territoires d’industrie tout au long de leurs projets. Conseil, financement ou services bancaires, nous sommes aux côtés des collectivités et des parties prenantes, du cadrage stratégique à la mise en œuvre opérationnelle des projets.

La Banque des Territoires à vos côtés pour vous conseiller et développer vos projets  

Acteurs des Territoires d’industrie, la Banque des Territoires s’engage à vos côtés pour orienter, structurer et sécuriser vos projets de développement et de relocalisation industrielle. Grâce à une offre d’accompagnement en ingénierie, elle facilite la réussite de vos projets en cofinançant vos études.

Notre engagement : co-financer jusqu’à 50 % du coût de vos études

Nous apportons un soutien humain et financier aux porteurs de projets du programme Territoires d’industrie sous forme de crédits d’ingénierie. Les études éligibles peuvent être cofinancées à hauteur d’au moins 50 %, au côté des collectivités et/ou des représentants d’industriels. Elles doivent également s’inscrire dans une démarche favorisant l’activité industrielle du territoire (études préalables pour le développement d’un projet industriel, conversion de friches industrielles, relocalisation de filières industrielles…). La sélection des prestataires externes reste à votre main, en tant que maître d’ouvrage.

Trois catégories d'études éligibles, selon le niveau de maturité de votre projet

• Les études pré-opérationnelles pour le montage juridico-financier du projet  
  Exemples : étude technique, juridique et/ou financière ; étude du marché visé par le projet…
• Les études générales, stratégiques et/ou thématiques  
  Exemples : cartographie de friches industrielles, étude de gestion prévisionnelle des compétences industrielles territoriales…
• Les études de planification et de préfiguration
  Exemples : schéma directeur des énergies (SDE), étude de préfaisabilité technique ou environnementale…

Accompagnement financier : des moyens pour vos projets de développement industriel  

Fonds propres et prêts : en tant que partenaire privilégié des Territoires d’industrie, la Banque des Territoires investit dans vos projets locaux et finance vos opérations de dynamisation industrielle. Découvrez nos offres et les modalités de notre accompagnement financier.

Quatre types de financements complémentaires pour les Territoires d’industrie

La Banque des Territoires mobilise toute sa palette d’instruments financiers pour soutenir vos projets territoriaux à vocation industrielle impulsés dans le cadre du programme Territoires d’industrie ou sur le reste du territoire national.

• Investissements industriels en fonds propres ou quasi-fonds propres  
• Prêts de moyen et long terme : des offres adaptées à tous les profils d’acteurs des Territoires d’industrie, sur une durée de 15 à 40 ans, pour des projets très diversifiés
• Offre d'amorçage pour la création de centres de formation
• Plan France 2030 : 2 dispositifs de financement complémentaires mobilisables par les Territoires d’industrie sur des projets de formation industrielle

Les garanties et services bancaires sur mesure pour vos projets Territoires d’industrie

Tenue de compte, financements court et moyen terme, consignations, fiducie, etc. La Banque des Territoires est l’opérateur bancaire privilégié des entreprises publiques locales (EPL) et de leurs filiales des Territoires d’industrie.

Notre mission : œuvrer avec vous à la revitalisation industrielle des territoires, au service de l’intérêt général.

Les différents services proposés par la Banque des Territoires  

• Des services bancaires : 1 EPL sur 4 est bancarisée à la Banque des Territoires*  (*Direction des clientèles bancaires de la Caisse des Dépôts et Consignations).
• Financements de court et moyen terme : 500 millions d’euros ont été engagés par la Banque des Territoires pour des opérations d’aménagement.
• Consignations : la Banque des Territoires garantit les projets d’aménagement (expropriation, préemption, plan de prévention des risques technologiques, fonds de revitalisation…) et contribue à la protection de l’environnement.
• Fiducie : une fiducie peut être proposée pour garantir un financement (fiducie-sûreté) ou pour sécuriser la gestion de biens ou de flux financiers lorsque la consignation n’est pas applicable.