Préserver la ressource en eau : l'outil contrat de rivière (81)

Le Cérou est une petite rivière de 90 km autrefois très poissonneuse. Au fil du dernier siècle, la rivière fut soumise à de multiples nuisances notamment industrielles et domestiques. Afin de reconquérir le milieu rivière et pour améliorer la qualité de l'eau, les contrats de rivière se révèlent être de bons outils. Entre 1997 et 2013, le nombre de communes impliquées dans ces programmes opérationnels a doublé passant de 32 à 66 (soit 42.000 habitants).

Premier contrat de rivière : création du syndicat mixte Cérou Vère

Dans les années 1997-2003, 33 communes regroupées en 13 collectivités signent un premier contrat de rivière. "Nous étions 13 maîtres d'ouvrage, se souvient Henri Barrou, maire de Salles, président de la commission Environnement de la communauté de communes de Ségala Carmausin et président du syndicat mixte. L'objectif était la reconquête de la rivière pour améliorer la qualité de l'eau en s'attaquant aux usages domestiques. En effet de nombreux villages déversaient alors leurs eaux usées dans les cours d'eau. Le contrat de rivière a bien fonctionné mais il était difficile de coordonner les nombreux partenaires." En 2005, afin de gagner en efficacité, les élus du bassin versant de la Vère s’associent aux élus du bassin Cérou afin de créer le syndicat de rivière Cérou Vère. Aujourd’hui, il fédère 66 communes sur les 75 que compte le territoire.

Second contrat : enjeux "qualité de l’eau" et concertation

En 2008, le syndicat mixte lance un nouveau contrat de rivière dont il est le maître d’ouvrage. Il entend cette fois s'attaquer à la préservation de l’eau en développant les opérations envers les pollutions d’origine agricole et industrielles. Il se donne notamment pour mission de mettre les nombreux partenaires autour de la table. Il regroupe leurs représentants au sein d’un "comité de rivière", constitué de trois collèges (voir encadré). Instance de pilotage, ce comité de rivière a été installé par arrêté préfectoral le 1er décembre 2011, avec le rôle de suivre le déroulement du contrat de rivière. Parallèlement, les élus tiennent à ce que le syndicat mixte aille vers les habitants pour en expliquer les enjeux. "Nous avons voulu associer la population dès le départ, explique l’élu. Notamment en organisant des réunions ouvertes à tous." Fort de l’adhésion de la population, de l’appui de l’Etat et des financeurs, tels que l'agence de l'eau, le premier comité de rivière s’est réuni en mars 2012. Le contrat de rivière se chiffre à vingt millions d'euros.

Priorité : préservation de l’eau des rivières pour la production d’eau potable

Durant les 5 prochaines années, de 2013 à 2018, le syndicat conjointement avec la chambre d'agriculture et ses partenaires vont œuvrer à la réduction de l'impact des engrais, des pesticides et de l'érosion des sols sur la qualité de l'eau. Ce plan d'actions territorialisées se chiffre à cinq millions d'euros affectés à la préservation des rivières et de l’eau servant à la production d’eau potable. Quarante actions sont déclinées. "Le principal poste de dépenses concerne les mesures agro-environnementales territorialisées (MAET), précise le directeur du syndicat mixte Cérou Vère, Laurent Vergnes. Il s'agit d'aides attribuées aux agriculteurs afin de leur permettre d'adapter leurs pratiques. Cela passe, par exemple, par la limitation de l'utilisation des fertilisants et des phytosanitaires, la conversion en agriculture biologique... 1,5 million d'euros y ont été affectés. L'aide aux investissements - afin que les agriculteurs puissent acquérir du matériel de semis direct, de désherbage mécanique, augmenter leurs capacités de stockage - représente le deuxième poste, avec un budget de près de 900.000 euros ... Enfin, 350.000 euros iront à l'amélioration des pratiques et près de 300.000 euros aux études. Nous avons également réservé 175.000 euros pour l'animation car l'adhésion de la population et des agriculteurs est un enjeu majeur."

Un bilan des opérations engagées sera réalisé chaque année par le comité de rivière de façon à conserver une approche pragmatique. Le contrat de rivière doit permettre d'obtenir des résultats concrets et, pourquoi pas, le retour de truites de 30 centimètres dans nos rivières !

Luc Blanchard / Studio Graph, pour la rubrique Expériences des sites www.mairieconseils.net et www.localtis.info

Les trois collèges du comité de rivière
Premier collège : représentants de collectivités territoriales (conseil général, conseil régional, communes, communautés de communes…).
Deuxième collège : représentants des organismes professionnels (CCI, chambre agriculture,..) et des associations (pêche, tourisme, environnement...).
Troisième collège : représentants de l’Etat, des établissements publics et services techniques départementaux ou régionaux (agence de l’eau, DDT, Dreal…).