Cahier des charges pour la réalisation de la charte d'urbanisme, de paysage et d'architecture de la CC du Pays d'Albret (33)
Ce cahier des charges, élaboré par le Pays Landes de Gascogne en 2005 en collaboration avec la DDE, a permis à la communauté de communes du Pays d'Albret de choisir l'équipe chargée de mener à bien l'étude pour l'élaboration de la charte intercommunale d'urbanisme et de paysage et de définir ses exigences de réalisation.
- Type : Cahier des charges