Cerema, France Villes et Territoires durables, Banque des Territoires : Les outils mobilisables pour la connaissance des sols et l'élaboration de plans d'action en faveur de la sobriété foncière

Comment répondre à la crise du logement, réussir la réindustrialisation, assurer le maintien des activités agricoles dans ce contexte. Le travail de planification pose une grande question : celle de l’organisation de la gouvernance du ZAN qui impose un cadre coopératif particulier. Il oblige par ailleurs à développer une vision prospective et stratégique des territoires (basées sur les modèles démographiques et économiques à long terme). Les communes se trouvent aujourd’hui au cœur des objectifs ZAN, car elles détiennent la compétence en matière de délivrance des permis de construire et d’évolution du plan local d'urbanisme (PLU). Elles ont donc pour tâche d’identifier les fonciers artificialisés et leurs propriétaires, les besoins en construction à horizon 10 ou 20 ans… mais aussi les zones particulièrement exposées au dérèglement climatique (sols argileux, fronts de mer, etc.). 

Ce webinaire permettra de revenir sur les outils à mobiliser, sur la manière de s’organiser (avec une présentation d’exemples de projets) : 

• Nature des sols comment les qualifier, les étudier, présentation de la méthode Muse du Cerema

• Présentation de la plateforme outils de l'aménagement, quelques exemples de projets accompagnés

• Les moyens d'action de France Villes et Territoires durables

• Accompagnement de la Banque des territoires à la connaissance des sols