Groupe Caisse des Dépôts - En direct

Bimensuelle

13 juin 2024

Bonjour, 

 

Les inscriptions à nos prochains webinaires sont ouvertes (rendez-vous dans la rubrique "évènements" ci-dessous pour accéder à l'agenda complet) : 

 

 

 

 

Expériences

Habitat spécifique et d'urgence | Logement social

Bordeaux Métropole développe des espaces temporaires d’insertion (33)

4 juin 2024
Engagée dans la lutte contre le mal logement, la métropole de Bordeaux a mis en place des espaces temporaires d’insertion. Ils offrent une première solution de logement digne aux ménages vivant dans des squats et des bidonvilles et préparent leur accès à un logement, prérequis nécessaire à leur insertion sociale.
Action cœur de ville | Tourisme, culture, loisirs

Dunkerque mise sur le tourisme de mémoire (59)

3 juin 2024
Action cœur de ville | Revitalisation des centres villes

Lunéville redynamise son centre ancien grâce à son cinéma (54)

30 mai 2024
France Ruralités | Sécurité

Le village de Ballots se dote d’une réserve communale de sécurité civile (53)

29 mai 2024
France Ruralités | Cohésion des territoires

À Saint-Bonnet-en-Champsaur : rendez-vous au jardin (05)

28 mai 2024
France Ruralités | Citoyenneté et services au public

Saint-Laurent informe ses habitants en direct (18)

27 mai 2024
Petites Villes de Demain | Transition alimentaire

Le Pays de Langres livre la restauration collective et développe l’agriculture de proximité (52)

23 mai 2024
France Ruralités | Citoyenneté et services au public

Bazincourt-sur-Epte recourt aux travaux d’intérêt général (27)

22 mai 2024
France Ruralités | Petites Villes de Demain

Succès immédiat pour l’aire intergénérationnelle d’Athis-Val-de-Rouvre (61)

21 mai 2024
France Ruralités | Jeunesse, éducation et formation

Un journal des infox pour éduquer au numérique (64)

16 mai 2024
Biodiversité, Préservation de la Ressource | Cohésion des territoires

Une convention citoyenne pour le climat à l’échelle des Ponts-de-Cé (49)

15 mai 2024
Biodiversité, Préservation de la Ressource

Le Sivom du Littoral des Maures oriente ses eaux usées traitées vers l’arrosage (83)

14 mai 2024
Voir la base d'expériences
 

Prochains événements

13
juin
Webinaire

Commande publique : variantes, options, PSE, tranches

Organisation territoriale, élus et institutions

La pratique des variantes, des prestations supplémentaires éventuelles et des tranches constituent des techniques très utilisées en droit des marchés publics pour permettre une meilleure qualité de mise en concurrence. Elles permettent à l’acheteur et aux candidats de faire preuve de davantage de créativité dans la détermination respective de leur besoin ou de leur offre.

25
juin
Webinaire

Faire émerger un tiers-lieu productif sur son territoire rural

27
juin
Webinaire

Les zones d’activité économiques : fondamentaux juridiques

2
juil
Webinaire

Les politiques locales du vélo et des mobilités douces

Voir l'agenda
 

La question/réponse juridique

La pénurie en eau peut-elle justifier un refus de permis de construire ?

6 mai 2024
Aménagement et foncier, urbanisme

Constat : Les autorités compétentes en matière d’urbanisme sont de plus en plus confrontées à des projets de constructions dans des zones proches de la pénurie d’eau. Le législateur a encadré le traitement de ces autorisations, régime juridique précisé par la jurisprudence.

Décrouvrir la réponse
 
Rural Consult : le service de renseignements juridiques et financiers
0970 808 809*
Un service gratuit destiné aux communes de moins de 5 000 habitants et aux intercommunalités de moins de 50 000 habitants.
* Du lundi au vendredi de 9h à 19h (prix d'un appel local)
Une question ? Contactez-nous
 

Publications

Guide

Les guides pratiques : repenser les zones d’activités pour redynamiser les territoires

28 mai 2024
À l’heure de l’urgence climatique, où les politiques publiques sont passées à une démarche…
Lire la suite
Compte-rendu

Eau et assainissement : comment réussir le transfert du point de vue financier ? (Replay du 16 mai 2024)

16 mai 2024
A moins de deux ans de l'échéance fatidique de 2026, EPCI, communes et syndicats doivent dès à présent…
Compte-rendu

La territorialisation de la planification écologique et bilan de la définition des zones d’accélération (Replay du 14 mai 2024)

16 mai 2024
La planification écologique consiste en une méthode globale, qui permet d’agir de façon coordonnée…
Compte-rendu

La rénovation énergétique des bâtiments publics (replay du 11 avril 2024)

11 avril 2024
Une enveloppe financière de 7 milliards d’euros, à destination de l’Etat et des collectivités…
Compte-rendu

Redonner vie au bistrot et dernier commerce dans les petites communes (Replay du 9 avril 2024)

30 avril 2024
Les communes rurales ont subi et subissent encore la disparition de nombreux petits commerces, impactés…
Compte-rendu

Résilience des territoires côtiers : l’appel à projets, une étape-clé dans la mise au point de stratégies opérationnelles ? (Replay du 28 mars 2024)

2 avril 2024
À l’heure du changement climatique, les vulnérabilités des territoires côtiers sont de mieux en…
Compte-rendu

Les plans communaux et intercommunaux de sauvegarde (Replay du 21 mars 2024)

21 mars 2024
Les plans communaux (PCS) et intercommunaux (PICS) de sauvegarde ont pour objet de rassembler l’ensemble…
Compte-rendu

Renaturation et compensations : de quoi parle-t-on ? (Replay du 12 mars 2024)

21 mars 2024
Les logiques de compensations, réglementaires ou volontaires, sont nombreuses : compensation écologique…
Compte-rendu

ZAN – Point d’actualité juridique (replay du 07 mars 2024)

8 mars 2024
Trois décrets en date du 27 novembre 2023 complètent le dispositif de lutte contre l'artificialisation…
Compte-rendu

Comment créer une dynamique de développement dans une commune rurale ? (replay du 6 février 2024)

21 février 2024
Alors que le programme Petites Villes de Demain consacre le rôle structurant des bourgs-centres à…
Compte-rendu

Vote des taux des impôts locaux par les collectivités en 2024 : quelles règles ? Quelles nouveautés ? (Replay)

14 février 2024
Chaque année, les collectivités locales votent leurs taux d'impôts locaux dans le cadre plus général…
Compte-rendu

Action de la Banque des Territoires en faveur de la sobriété foncière (replay)

14 février 2024
Ce webinaire permet de faire le point sur les outils mis en place par la Banque des Territoires pour…
Compte-rendu

Présentation de la loi Industrie verte et de ses incidences pour les collectivités (Replay)

31 janvier 2024
La loi Industrie verte a été adoptée le 23 octobre 2023 et vise à soutenir une action de réindustrialisation…
Compte-rendu

Restauration scolaire : consommer bio et local (Replay)

16 janvier 2024
L’introduction de produits bio en restauration scolaire fut initiée par le Grenelle de l’environnement…
Compte-rendu

Loi de finances pour 2024 : les principales dispositions financières et fiscales intéressant les collectivités locales (Replay)

16 janvier 2024
Lors de ce webinaire, nous avons décrypté les principales mesures intéressant les collectivités…
Compte-rendu

Loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (Replay)

12 juin 2023
Le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (ENR) devrait…
Compte-rendu

Attributions de compensation : comment rendre efficaces les travaux de la CLECT ? (compte-rendu)

21 mars 2023
Les procédures de calcul et de révision des attributions de compensation suscitent un grand nombre…
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