Groupe Caisse des Dépôts - En direct

Bimensuelle

22 avril 2025

Bonjour

 

 

Zoom cette semaine sur le prochain webinaire de la série BREF (Briefing de l’Europe en France), épisode XII. 

Il traitera des Financements Européens liés aux Projets d’Adaptation au Changement Climatique. Les principaux fonds européens qui peuvent être mobilisés sur ce thème seront exposés, ainsi que les recommandations pour optimiser vos chances. 

Vous pourrez naturellement poser vos questions pour vos projets. Il se tiendra le vendredi 25 avril de 14h à 15h. N'hésitez pas à vous inscrire. 

 

 

Inscriptions

 

Expériences

Aménagement et foncier, urbanisme

Pornichet met en œuvre le bail réel et solidaire (44)

16 avril 2025
À Pornichet, les élus ont pris à bras-le-corps le problème de la cherté des logements, qui éloigne les jeunes ménages de la commune. Parmi les mesures déployées, le bail réel et solidaire figure en bonne place.
France Ruralités | Energie

Vialas impulse une filière locale de bois déchiqueté (48)

15 avril 2025
Biodiversité, Préservation de la Ressource

Mulhouse Alsace agglomération s’achemine vers une tarification unitaire de l’eau (68)

14 avril 2025
Transitions agricole et alimentaire

Une conserverie antigaspi à Bou (45)

10 avril 2025
Santé, médico-social, vieillissement

À Isigny-le-Buat, un centre de santé conçu avec les médecins salariés (50)

9 avril 2025
Aménagement et foncier, urbanisme | Petites Villes de Demain

L'urbanisme tactique en pratique (50-53-61-72)

8 avril 2025
Citoyenneté et services au public | Petites Villes de Demain

Bruyères Vallons des Vosges conçoit des services avec ses habitants (88)

7 avril 2025
Voir la base d'expériences
 

Prochains événements

25
avr
Webinaire

BREF XII : Les financements européens liés à l’adaptation au changement climatique.

Adaptation au changement climatique

L’épisode XII de la série BREF (Briefing de l’Europe en France) portera sur les projets éligibles et passera en revue les fonds finançant directement ou indirectement les projets relatifs à l’adaptation au changement climatique.

13
mai
Webinaire

Tarification incitative des ordures ménagères : quel cadre légal ? quelles pratiques ?

22
mai
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : une première étape importante, la répartition des sièges de délégués communautaires (2)

3
juin
Webinaire

Élections municipales et communautaires 2026 : la communication en période préélectorale

10
juin
Webinaire

Coopérer et mutualiser des fonctions productives pour mieux structurer les filières économiques locales

13
juin
Webinaire

BREF XIII : Financements européens des projets : bonnes pratiques et points de vigilance.

19
juin
Webinaire

Automatisation du FCTVA : quel bilan après la réforme ?

26
juin
Webinaire

De l’impulsion des projets alimentaires territoriaux à la structuration de filières territoriales intégrées et pérennes

1
juil
Webinaire

La gestion de la ressource en eau : enjeux pour les collectivités

10
juil
Webinaire

Présentation de la réforme des redevances des Agences de l’eau

Voir l'agenda
 

La question/réponse juridique

Taxe d’habitation sur les logements vacants : quelles sont les marges de manœuvre des collectivités locales ?

14 avril 2025
Finances et fiscalité

Constat : De nombreuses collectivités s’interrogent sur l’opportunité d’instituer une taxe d’habitation sur les logements vacants sur leur territoire, de manière à inciter les propriétaires à relouer leurs logements dans un contexte tendu du marché immobilier. A cet égard, quelles sont les marges de manœuvre des collectivités locales ?

Décrouvrir la réponse
 
Rural Consult : le service de renseignements juridiques et financiers
0970 808 809*
Un service gratuit destiné aux communes de moins de 5 000 habitants et aux intercommunalités de moins de 50 000 habitants.
* Du lundi au vendredi de 9h à 19h (prix d'un appel local)
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Publications

Compte-rendu

PVD+ L’accès aux financements verts : nouveautés 2025 (Replay du 9 avril 2025)

14 avril 2025
Lancé en octobre 2023 avec le soutien de la Commission européenne dans cadre du programme InvestEU,…
Lire la suite
Compte-rendu

Les zones d'activités économiques : le régime juridique et financier (Replay du 3 avril 2025)

4 avril 2025
Sont considérées comme des zones d'activité économique les zones d'activité industrielle, commerciale,…
Compte-rendu

Logements vacants, friches, taxe d'aménagement : la fiscalité locale au service de l'aménagement du territoire (Replay du 20 mars 2025)

20 mars 2025
Face aux tensions immobilières et aux enjeux d’aménagement de l’espace public, les collectivités…
Compte-rendu

Restauration scolaire : mieux consommer bio et local (Replay du 13 mars 2025)

13 mars 2025
L’introduction de produits bio en restauration scolaire fut initiée par le Grenelle de l’environnement…
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